Vincent Bergeron

Vincent Bergeron

Avocat et agent de marques, associé

Québec

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Tél. : 418 653-1813
Langues : Français, Anglais

Profil

Vincent Bergeron se spécialise en technologies de l’information, droit d’auteur, marques de commerce, brevets, secrets commerciaux et transferts technologiques. Il pratique également dans les domaines du droit du divertissement et du droit des affaires.

Vincent Bergeron conseille notamment ses clients en matière de protection et de défense des actifs de propriété intellectuelle reliés aux technologies de l’information, dans les domaines des logiciels, des applications mobiles, des logiciels libres, des jeux vidéos, des objets connectés, des vêtements intelligents, de la réalité virtuelle et la réalité augmentée. Sa pratique comprend également le litige et la protection des actifs de propriété intellectuelle en général.

Vincent Bergeron a participé à l’ouverture du bureau de Québec de ROBIC en 2011. Avant de pratiquer le droit, il a également été musicien et a fondé et administré une entreprise dans les domaines de l’image d’entreprise et des technologies de l’information.

Auteur de plusieurs publications et conférences, Vincent Bergeron a été invité à titre de conférencier par plusieurs organismes, institutions et associations, dont notamment par le Licensing Executives Society International (LESI), l’AIPF (Association of Intellectual Property Firms), Conseil de la magistrature du Québec, l’Association du Barreau Canadien, le Barreau du Québec, la conférence Legal.IT, la conférence Web à Québec (WAQ), le Centre d’Études en Droit Économique (CÉDÉ) et l’Université Laval.

Vincent Bergeron s’est vu décerner le titre de Jeune Personnalité d’Affaires 2015 (JPA) de la Jeune chambre de commerce de Québec, le titre de Lauréat Le Soleil / Radio-Canada, le Prix Reconnaissance du Jeune Barreau de Québec et la Médaille Raymond-Blais de l’Association des diplômés de l’Université Laval. Vincent Bergeron s’est également vu décerner l’Hommage du Lieutenant-gouverneur remis par le Barreau de Québec en 2010 et la Médaille du Lieutenant-gouverneur en 2009. Vincent Bergeron a été président de l’Association des étudiants en droit de l’Université Laval (AED) en 2008-2009, en plus de figurer sur le tableau d’honneur du doyen de la Faculté de droit de l’Université Laval.

Vincent Bergeron s’implique également activement de façon bénévole au sein de plusieurs organismes et associations, dont notamment à titre de président de la section Information, télécommunication et propriété intellectuelle de l’Association du Barreau Canadien (ABC), Division du Québec, de vice-président du Young Members Congress (YMC) du Licensing Executives Society International (LESI), ainsi qu’au sein de l’exécutif du Licensing Executives Society (L.E.S. USA & Canada), chapitre Ville de Québec. Vincent Bergeron a été vice-président de la Jeune Chambre de Commerce de Québec (JCCQ) en 2013-2014 et est également l’un des cofondateurs et ambassadeurs SM40 de la plate-forme de socio-financement La Ruche, laquelle contribue au rayonnement et à la vitalité de différentes régions du Québec.

Vincent Bergeron a été reconnu par Best Lawyers in Canada 2019 dans la catégorie « Droit des technologies ».

Formation

  • Managing Trade-mark Disputes, McGill University / IPIC (2013)
  • Membre du Barreau du Québec (2010)
  • Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université Laval (2009)

Associations

  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Association du Barreau canadien (ABC)
  • Jeune chambre de commerce de Québec
  • Licensing Executives Society (LES USA & Canada)

Domaines de pratique

  • Brevets - conseil
    • Gestion de portefeuilles
    • Licensing et transferts de technologie
    • Planification stratégique
    • Rédaction d'opinion de validité, de contrefaçon, de liberté de fabrication et de brevetabilité
    • Vérification diligente (Brevets - conseil)
  • Droit d'auteur
    • Réalité virtuelle et réalité augmentée
    • Jeux vidéos
    • Technologie de l'information
    • Objets connectés et vêtements intelligents
    • Piratage et contrefaçon
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
    • Logiciels libres
    • Logiciels et applications mobiles
    • Licences et cessions
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Conseil stratégique, négociation et rédaction de contrats relativement à la musique, au multimédia, aux spectacles, au cinéma et à la télévision
    • Gestion et valorisation de droits de propriété intellectuelle
  • Litige
    • Litige en matière de technologie de l'information
    • Litige en brevets et dessins industriels
    • Litige en marques de commerce
    • Litige en concurrence déloyale
    • Litige en noms de domaine
    • Litige commercial
    • Litige de propriété intellectuelle
    • Prévention et résolution de litiges et de conflits
  • Marques de commerce
    • Procédure d'opposition et radiation
    • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
    • Dépôt et poursuite de demandes d'enregistrement de marques
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)

Expertise par industrie

  • Accès à l'information et vie privée
  • Droit du divertissement
  • Publicité, marketing et édition
  • TI, communications et logiciels

Publications

Conférences

  • La propriété intellectuelle : un élément-clé de l’innovation en réalité virtuelle et augmentée, Réalité Augmentée Québec.
  • L’essentiel sur la propriété intellectuelle au Canada pour les entreprises étrangères, Le Camp.
  • Objets connectés et IoT: la propriété intellectuelle au Coeur du développement et de la commercialisation, Web à Québec.
  • The Strategic Use of Intellectual Property to Bring Innovations to the Market, Université Laval
  • Marques de commerce, publicité et marketing au Canada : Tout ce que vous devez savoir, du franchisage aux concours publicitaires, Association du Barreau Canadien / Licensing Executives Society, 2017
  • L’utilisation stratégique de la propriété intellectuelle : Pour passer de l’idée au succès!, DigiHub.
  • La PI au Cœur des startups technologiques, Le Camp.
  • La propriété intellectuelle : Le cœur de votre startup!, Le Camp.
  • Applications mobiles et logiciels : Les aspects juridiques reliés au développement et à la géolocalisation, Colloque Réseau Action TI
  • La propriété intellectuelle : Le cœur de la valeur des entreprises technologiques
  • Les bienfaits de l’implication, Jeunes Entreprises
  • La propriété intellectuelle : Le cœur de votre startup!, La Ruche Académie
  • The Importance of Designs in Today’s World, 2nd Pan-American LESI YMC Event
  • La pratique d’un professionnel en propriété intellectuelle, Université Laval
  • Survol de la propriété intellectuelle au Canada
  • La mode pour les geeks : vêtements et autres accessoires intelligents inspirés de James Bond et de Marty McFly, Conférence Legal IT
  • La propriété intellectuelle dans le monde du jeux vidéo et des applications mobiles, Association du Barreau Canadien / LES, chapitre de Québec / VETIQ
  • Médias sociaux et risque communicationnel, Colloque Enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise, Université Laval
  • Propriété intellectuelle et technologies de l’information, Université Laval
  • Géolocalisation et applications mobiles: mode d’emploi pour une géolocalisation éloignée des problèmes juridiques!, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Barreau du Québec
  • La propriété intellectuelle : Le cœur de votre startup!, Espace entrepreneuriat région Thetford (E2RT)
  • Introduction au droit d’auteur et à la vie privée pour les créateurs, Université Laval
  • Applications mobiles et logiciels : Les aspects juridiques reliés au développement et à la géolocalisation, VETIQ
  • The Protection of Trade Secrets in Canada, 1st Pan-American LESI YMC Event – Chicago
  • L’essentiel sur la propriété intellectuelle au Canada, Fondation Telecom de l’Institut Mines-Télécom (2015)
  • La propriété intellectuelle : Le cœur de votre startup!, Startup Fuze – La Ruche Académie (2015)
  • Géomatique et droit d’auteur à l’ère numérique, Département de géomatique du Cégep Limoilou
  • Introduction au droit d’auteur, ROBIC
  • Financement participatif en capital : quel encadrement juridique de ce nouveau mode de financement des entreprises?, Centre d’Études en Droit Économique (CÉDÉ)
  • Marques de commerce 101 : Ce que les avocats et conseillers juridiques en entreprise doivent savoir, Licensing Executives Society (L.E.S.), chapitre de Québec / Jeune Barreau de Québec
  • Détruisons les mythes : Êtes-vous propriétaire de vos œuvres numériques?, Web à Québec (WAQ)
  • Propriété intellectuelle et technologies de l’information, Faculté de droit de l’Université Laval
  • Le droit d’auteur à l’ère du Selfie : Ce que les primates et Jennifer Lawrence peuvent nous apprendre, Conférence Legal.IT
  • Introduction au droit à l’image, Université Laval
  • Introduction aux brevets et dessins industriels, Université Laval
  • La pratique d’un professionnel en propriété intellectuelle : Que font les avocats, agents de marques de commerce et agents de brevet?, Université Laval
  • Mythes et réalités : La propriété intellectuelle sur le Web, Collège O’Sullivan de Québec
  • The Streisand Effect : IP Litigation in the Wild West of Social Media, Association of Intellectual Property Firms (AIPF)
  • Les marques de commerce, Participation à l’émission télévisée 100 Problèmes, chaîne MAtv
  • Introduction to Intellectual Property Rights for Startups, conférence pour Startup Fuze, juin
  • L’Effet Streisand : Les risques inhérents aux médias sociaux dans un contexte litigieux, Association du Barreau Canadien
  • Médias sociaux, litiges et relations publiques : quand le public rend jugement ou comment éviter une justice digne du Far West, Barreau de Québec / Association du Barreau canadien
  • Démystifier le droit d’auteur sur le Web, Web à Québec 2014 (WAQ)
  • Introduction au droit d’auteur, Université Laval
  • Droit d’auteur et technologies de l’information : une cohabitation à découvrir – avec co-conférencier Patrick Gingras, Association de la sécurité de l’information du Québec (ASIQ)
  • Introduction aux marques de commerce, Université Laval
  • Le droit d’auteur, Participation à l’émission télévisée 100 Problèmes, chaîne MAtv
  • #Trucs, @stuces et pièges à éviter : Les aspects juridiques à considérer pour le communicateur du Web, Société des communicateurs de Québec
  • La pratique d’un jeune professionnel en propriété intellectuelle, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 28 p.
  • L’effet Streisand – Les risques inhérents aux médias sociaux dans un contexte litigieux, Colloque de la magistrature du Québec, Québec
  • Introduction aux marques de commerce, Faculté d’aménagement, d’architecture et des arts visuels de l’Université Laval, Québec, 64 p.
  • Introduction au droit d’auteur, Collège O’Sullivan de Québec, Québec, 32 p.
  • L’Effet Streisand: comment éviter de perdre le contrôle sur les médias sociaux, Colloque Printemps des réseaux sociaux de Québec, 2e édition, Québec, 32 p.
  • Introduction aux brevets et aux dessins industriels, Faculté d’aménagement, d’architecture et des arts visuels de l’Université Laval, Québec, 53 p.
  • L’Effet Streisand: comment éviter de perdre le contrôle sur les médias sociaux, Congrès annuel de l’Association Canadienne des Parajuristes, Montréal, 29 p.
  • La protection de la propriété intellectuelle et la fiducie de protection d’actifs: des outils essentiels pour éviter de perdre le fruit de son travail ! – en collaboration avec Me Pierre-Alain Roy et Me Luc Paradis de Morency Société d’avocats, Corporatio
  • L’Effet Streisand: comment éviter de perdre le contrôle sur les médias sociaux, Conférence Leg@l.IT 7.0, Montréal
  • La pratique d’un jeune professionnel en propriété intellectuelle, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 28 p.
  • Introduction au droit des marques de commerce, École des arts visuels de l’Université Laval, Québec, 50 p.
  • Introduction au droit à l’image et à la vie privée, École des arts visuels de l’Université Laval, Québec, 14 p.
  • Les fondements du droit de la propriété intellectuelle au Canada, Formation en milieu de travail, Québec
  • Les aspects stratégiques de la propriété intellectuelle pour les PME, Colloque droit des PME, Centre d’étude en droit économique, Québec, 2011
  • La réforme de la Loi sur le droit d’auteur et l’évolution technologique : qu’en est-il réellement des droits des usagers à la lumière de projet de loi C-32?, Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Université Laval, Québec, 2010