Nicolas Sapp

Nicolas Sapp

Avocat et agent de marques, associé

Québec

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Tél. : 418 653-1885
Langues : Français, Anglais

Profil

Nicolas Sapp se spécialise dans tous les domaines de la propriété intellectuelle, particulièrement dans les brevets, les marques de commerce, le droit d’auteur et les dessins industriels. Il rend des avis juridiques dans tous ces domaines.

Nicolas Sapp est l’associé responsable du bureau de Québec.

Il est constamment recommandé comme avocat en droit de la propriété intellectuelle depuis 2012 dans le répertoire Best Lawyers in Canada publié par Woodward/White, Inc. Best Lawyers in Canada, l’un des principaux répertoires juridiques, est fondé sur les évaluations détaillées des avocats réalisées par leurs pairs. Il compile à la fois les individus et les cabinets reconnus pour leur excellence dans un grand nombre de domaines de pratique. De plus, il a été nommé par ses pairs dans le répertoire Canadian Legal LEXPERT Directory, en tant que « Intellectual Property Leading Practitionner – Quebec City » dans la catégorie « Consistently Recommended ».

Nicolas Sapp a été nommé en octobre 2012 membre du Bureau des Gouverneurs de la Jeune chambre de commerce de Québec.

En novembre 2011, il a été nommé gouverneur de la Fondation du Barreau du Québec. Cette dernière invite chaque année un groupe de personnes spécialement choisies qui jouissent d’une solide réputation auprès de la communauté juridique à joindre le conseil des gouverneurs.

La pratique de Nicolas Sapp comprend aussi le litige et les méthodes alternatives de résolution de conflits en matière de marques de commerce, de droit d’auteur, de secrets industriels, de brevets et de dessins industriels. Il effectue également la négociation et la rédaction de conventions de licences, de cessions, de distribution et de diverses ententes commerciales. Il conseille ses clients en matière de gestion et de planification stratégique de leur portefeuille de propriété intellectuelle.

Nicolas Sapp a pratiqué au sein d’un cabinet national en propriété intellectuelle de la ville de Québec, avant de se joindre à l’équipe de ROBIC lors de l’ouverture du bureau de Québec.

Nicolas Sapp a obtenu son baccalauréat en droit civil (LL.B) de l’Université Laval en 1990, son baccalauréat en common law à l’Université de Moncton en 1992 et a été admis au Barreau du Québec en 1993.

Pendant plusieurs années, Nicolas Sapp a enseigné le droit de la propriété intellectuelle au baccalauréat et à la maîtrise à l’Université Laval. Il a également enseigné le droit du multimédia à la Faculté d’aménagement, d’architecture et d’arts visuels de l’Université Laval.

En plus d’être membre de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et de l’Association du Barreau canadien (ABC), il est membre de l’International Trademark Association (INTA), de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI) et de la Voix des entrepreneurs en technologie de l’information (VETIQ).

Précédemment, il a été président de la Jeune chambre de commerce de Québec (1998-1999) et il a été membre du conseil d’administration de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI), de la VETIQ et de Ça bouge (La Ruche).

Les clients de Nicolas Sapp sont d’importantes petites, moyennes et grandes entreprises canadiennes et étrangères oeuvrant dans différents domaines, incluant:

– Alimentation
– Commerce de détail
– Produits d’hygiène et de santé
– Pâtes et papiers
– Milieu universitaire
– Télécommunications
– Édition électronique
– Importation et distribution

Formation

  • Membre du Barreau du Québec (1993)
  • Baccalauréat en common law (LL.B.), Université de Moncton (1992)
  • Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université Laval (1990)

Associations

  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Association du Barreau canadien (ABC)
  • International Trademark Association (INTA)
  • Association littéraire et artistique internationale (ALAI)
  • Chambre de commerce et d'industrie de Québec (CCIQ)
  • Voix des entrepreneurs en TI de Québec (VETIQ)
  • Ça bouge (La Ruche)

Domaines de pratique

  • Brevets - conseil
    • Gestion de portefeuilles
    • Planification stratégique
    • Rédaction d'opinion de validité, de contrefaçon, de liberté de fabrication et de brevetabilité
    • Vérification diligente (Brevets - conseil)
  • Droit d'auteur
    • Piratage et contrefaçon
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Licensing et transferts de technologies
    • Gestion et valorisation de droits de propriété intellectuelle
  • Litige
    • Litige en brevets et dessins industriels
    • Litige en marques de commerce
    • Litige en concurrence déloyale
    • Litige en droit d'auteur
  • Marques de commerce
    • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
    • Dépôt et poursuite de demandes d'enregistrement de marques
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Gestion de portefeuilles de marques
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux
    • Opposition et radiation d'enregistrement

Expertise par industrie

  • Droit du divertissement
  • Publicité, marketing et édition
  • TI, communications et logiciels

Publications

Conférences

  • L’importance de la PI en innovation, Initiative BioMar, Gaspé, 2017
  • La propriété intellectuelle appliquée au monde des Start-Up, Formation FastTrac TechVenture INRS, Québec, avril 2014, avril 2015, novembre 2015
  • Programme de formation sur les meilleures pratiques d’affaires (MPA) du Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE) sur les Aspects stratégiques de la propriété intellectuelle, Vaudreuil-Dorion, février 2015
  • Passez  » Go  » et faites valoir vos droits d’auteur , Colloque sur les développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, novembre 2014
  • La propriété intellectuelle et le contrat, Federated Press Publications (Comprendre les contrats commerciaux), Montréal, octobre 2014
  • De Gutenberg à Facebook ou le voyage obligé du droit d’auteur en quelques années, Université de Montréal, octobre 2014
  • La copropriété intellectuelle en matière de brevets, Colloque d’une demi-journée de formation ROBIC en propriété intellectuelle, Montréal, octobre 2014
  • La mort de votre futur produit vous va si bien, Séminaire de Québec International, en collaboration avec Patrick Sirois de Triode et Hugo Steben de Bluenove, mai 2014
  • Programme de formation sur les meilleures pratiques d’affaires (MPA) du Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE) sur les Aspects stratégiques de la PI : SERDEX INTERNATIONAL, mars 2014 et MOUVEMENT QUEBECOIS DE LA QUALITE, mai 2014, respectivement Jonquière et Montréal
  • Brevets, dessins industriels et marques de commerce : risques pour les entreprises, Regroupement des gestionnaires de risque, Québec, avril 2014
  • Modifications à la Loi sur le droit d’auteur pour les praticiens, LES (Licensing Executives Society (U.S.A. and Canada)), Inc., Québec, février 2014
  • Ce que le personnel enseignant et les chercheurs doivent savoir sur la nouvelle Loi sur le droit d’auteur, ÉTS – École de technologie supérieure, février 2014
  • Les déboires des mesures techniques de protection (MTP), Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, novembre 2013
  • La propriété intellectuelle et le contrat, Federated Press Publications, Montréal, octobre 2013
  • Ce que le personnel enseignant doit savoir de la nouvelle Loi sur le droit d’auteur!, Cégep de Rivière du Loup, octobre 2013
  • La nouvelle Loi sur le droit d’auteur C-11 et ses impacts dans le monde de l’éducation, Journées d’études ASGEU-CRÉPUQ, Université du Québec à Trois-Rivières, mai 2013
  • La nouvelle Loi sur le droit d’auteur – Ce qu’un praticien en PI devrait savoir, Formation interne, Montréal, avril 2013
  • La marque de commerce au cœur de votre stratégie d’entreprise, Formation en propriété intellectuelle, Québec, février 2013
  • La nouvelle Loi sur le droit d’auteur ou Le droit d’auteur à l’ère numérique, Formation Université Laval, février 2013
  • La protection de votre nom d’entreprise et de vos marques de commerce à l’ère numérique : Soyez proactifs ! Colloque Jeunes Entrepreneurs, Québec, janvier 2013
  • Le brevet: démarches, frais, délais et commercialisation, Tournée Mireille Jean « Innover c’est bien… breveter c’est mieux!», Ste-Marie-de Beauce et Québec, 2012
  • La marque de commerce au cœur de votre stratégie d’entreprise, Colloque de formation ROBIC en propriété intellectuelle, Montréal, novembre 2012
  • Les fondements de la propriété intellectuelle en matière de recherche et d’enseignement, Journée sur la propriété intellectuelle de l’Association pour la recherche au collégial (ARC), Montréal, 2012
  • Atelier clinique sur la propriété intellectuelle, Journée sur la propriété intellectuelle de l’Association pour la recherche au collégial (ARC), Montréal, 2012
  • La propriété intellectuelle à Hong Kong : ce qu’un Canadien doit savoir! Québec, Association commerciale Hong Kong-Canada, 2012
  • L’essentiel sur les marques de commerce!, Cascades Groupe Tissu, Candiac
  • La propriété intellectuelle comme outil de développement des affaires pour les entreprises du Saguenay-Lac-St-Jean, CLD du Saguenay, Chicoutimi, 2012
  • La brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur, Québec International, 2012
  • Le droit à l’image à l’ère des nouvelles technologies, Université de Sherbrooke, Campus de Longueuil, 2012
  • Se démarquer sur le Web, un art difficile pour les disciples de Thémis! Congrès du Barreau, Québec, 2012
  • La propriété intellectuelle en milieu collégial – Qui a les droits?, 9e congrès de la Fédération des cégeps, Québec, 2012
  • Les fondements du droit de la propriété intellectuelle au Canada, Formation en milieu de travail, Québec
  • Les aspects stratégiques de la propriété intellectuelle pour les PME, Colloque droit des PME, Centre d’étude en droit économique, Québec, 2011
  • L’innovation ouverte, les défis et les impacts de son application, Séminaire ValoRIST, ÉTS – École de technologie supérieure, Montréal, 2011
  • Innover c’est bien, breveter c’est mieux!, Rendez-vous Innovation 2011, Société de promotion économique de Rimouski, 2011
  • Les aspects juridiques du plagiat ou l’art de s’inspirer pour mieux copier, Université du Québec à Trois-Rivières, 2011
  • L’application pratique du droit d’auteur à l’ère de la numérisation et de l’Internet, Conférence Trans-Tech, Québec, 2011
  • L’innovation ouverte ou comment tirer des bénéfices d’un partenariat d’affaires sans trop de risques, Association des manufacturiers en électronique du Québec, Québec, 2011
  • L’innovation ouverte: tirer profit d’un partenariat sans perdre ses droits! Colloque développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Montréal, 2011
  • Les éléments essentiels de la propriété intellectuelle pour les conseillers d’entreprises, Ministère du développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, Québec, 2011
  • La réforme de la Loi sur le droit d’auteur et l’évolution technologique : qu’en est-il réellement des droits des usagers à la lumière de projet de loi C-32?, Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Université Laval, Québec, 2010
  • Naissance d’une oeuvre en droit d’auteur, inspiration et plagiat en milieu universitaire ou l’art de s’inspirer pour mieux copier!, Conférence midi du DRTT, ÉTS – École de technologie supérieure, Montréal, 2010
  • Le droit à l’image et à la vie privée à l’ère des nouvelles technologies, Colloque sur les développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Barreau du Québec, Montréal, 2010
  • Le droit à l’image et à la vie privée à l’ère des nouvelles technologies, en collaboration avec Me Geneviève Grenier, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Barreau du Québec, Montréal, 2009
  • Programme de formation sur les meilleures pratiques d’affaires (MPA) du Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE) sur les Aspects stratégiques de la propriété intellectuelle, Chicoutimi, janvier 2009
  • La protection de la propriété intellectuelle des utilisateurs du Web 2.0 : quels sont les risques de mettre son contenu en ligne sur des sites tels Facebook, Youtube, Wikipedia et autres?, Colloque développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Barreau du Québec, Montréal, novembre 2008
  • Comment protéger par la propriété intellectuelle vos innovations en géomatique?, Conférence présentée lors du congrès VISION GÉOMATIQUE 2008, Saguenay, juin 2008
  • Internet n’est pas un monde sans loi!, Conférence présentée lors du Congrès annuel du Barreau du Québec, Québec, mai 2008
  • La propriété intellectuelle à l’ère d’Internet, Conférence présentée dans le cadre de la 8ème conférence internationale sur les Intranets et les technologies de l’information, Québec, avril 2008
  • Comment maximiser monétairement ses innovations grâce à de bonnes ententes commerciales?, Conférence présentée au Centre de haute technologie du Saguenay – Lac-Saint-Jean inc. (CHT), Saguenay, 2007
  • Les aspects stratégiques de la propriété intellectuelle, Conférences présentées aux bureaux régionaux du Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE), Gouvernement du Québec, 2007
  • Les marques de commerce™ ®, Conférence chez Propage Créativité Marketing, Québec, 2007
  • Le droit d’auteur à l’ère de la numérisation et de l’Internet, Conférence présentée devant le sous-comité des bibliothèques de la CREPUQ (Conférence des recteurs et des principaux des Universités du Québec), Montréal, 2007
  • La protection de la propriété intellectuelle lors de la commercialisation d’un produit ou d’un service aux États-Unis, Conférence présentée à l’Association du barreau canadien (ABC), division Québec, Montréal, 2006
  • Les aspects juridiques du plagiat ou l’art de s’inspirer pour mieux copier!, Conférence présentée dans le cadre du Colloque « Plagiat sans frontière » à l’Université du Québec à Chicoutimi, 2006
  • Le respect du droit d’auteur à l’ère de la numérisation et de l’Internet, Conférence présentée dans le cadre du Programme des techniques d’intégration multimédia du Cégep de Ste-Foy, Québec, 2006
  • La protection de vos produits et innovations par dessins industriels, Conférence présentée lors du Colloque « L’événement développement des produits », Saint-Georges de Beauce, 2006
  • L’enseignement dans le respect du droit d’auteur à l’ère de la numérisation et de l’Internet, Conférence présentée aux professeurs du Programme des techniques d’intégration multimédia du Cégep de Ste-Foy, Québec, 2006
  • La production et l’utilisation de matériel et d’outils d’apprentissage à des fins d’enseignement supérieur dans le respect du droit d’auteur à l’ère de la numérisation et de l’Internet, Conférence présentée devant le CREPUQ (Conférence des recteurs et des principaux des Universités du Québec), Montréal, 2006
  • La protection de la propriété intellectuelle lors de la commercialisation d’un produit ou d’un service aux États-Unis, Conférence présentée au VETIQ (La Voix des Entrepreneurs en T.I. de Québec) et au Centre de haute-technologie du Saguenay-Lac-St-Jean inc. (CHT), respectivement Québec et Saguenay, 2006
  • Introduction à la propriété intellectuelle, Conférences de deux jours présentées dans le cadre des sessions de formation permanente du Barreau du Québec, Maison du Barreau, Montréal, 1999-2000-2001-2006
  • L’accompagnement en innovation; De l’idée au marché, Module 1, Conférences présentées aux intervenants du Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, Gouvernement du Québec, 2004-2005-2006
  • Les clauses de garantie, de responsabilité et d’indemnisation en matière de propriété intellectuelle dans les contrats de recherche universitaires, Conférence présentée à l’Université Laval, Québec, 2005
  • Les conventions de licences, un outil de développement pour les PME, Conférence présentée dans le cadre du Colloque EXPO-TECH, Action PME, Lévis, 2005
  • L’histoire des brevets d’invention; Du banquet des sages au brevet logiciel, Conférence présentée à l’Université Laval en collaboration avec Alexandre Daoust, agent de brevet en formation, Québec, 2005
  • Le droit d’auteur en milieu universitaire et l’utilisation de l’Internet comme outil d’enseignement, Conférence présentée au sous-comité des conseillers juridiques de la CREPUQ, Trois-Rivières, 2005
  • Les conventions de licences, un outil de développement pour les PME, Conférence présentée au Centre de haute technologie du Saguenay-Lac-Saint-Jean inc. (CHT), Saguenay, 2005
  • La gestion de la propriété intellectuelle dans une entreprise manufacturière, Conférence présentée chez Cascades, Kingsey Falls, 2004
  • La propriété intellectuelle, principal actif d’une entreprise oeuvrant dans le domaine des technologies de l’information, Conférence présentée devant le VETIQ (La Voix des Entrepreneurs en T.I. de Québec), Québec, 2004
  • La protection d’un logiciel et les implications légales reliées aux technologies de l’information, Conférence présentée au Carrefour de l’information, dans le cadre de la série ExperTise, Lévis, 2004
  • Le contrat d’emploi et la propriété intellectuelle : un mariage nécessaire, Conférence présentée chez Insight, Montréal, 2004
  • La protection d’un logiciel et les implications légales reliées aux affaires électroniques, Conférence présentée en collaboration avec Isabelle Chabot au Centre de haute-technologie du Saguenay-Lac-St-Jean inc. (CHT), Saguenay, 2003 et 2004
  • Propriété intellectuelle : aperçu général et sensibilisation, Cahier du participant et Conférence présentée dans le cadre du Symposium sur la propriété intellectuelle IPIC/ABC, Québec, 2004
  • Protéger sa propriété intellectuelle; Cahier du participant, Session de formation présentée à l’Université Laval; Direction générale de la formation continue, Québec, 2004
  • L’hypothèque et la propriété intellectuelle, Conférence présentée en collaboration avec Me Louis Roy, Petit-déjeuner conférence Ogilvy Renault, Ste-Foy, Hôtel St-Germain-des-prés, 2004
  • La recherche et la propriété intellectuelle à l’Université Laval, Conférence présentée au Vice-rectorat à la recherche de l’Université Laval, Québec, 2004
  • Le droit d’auteur dans une université et les conditions juridiques reliées à l’utilisation d’Internet comme outil d’enseignement, Session de formation présentée en collaboration avec le bureau du Secrétaire Général à l’Université Laval, Québec, 2003
  • La propriété intellectuelle et la R & D, Conférence présentée chez BainUltra, St-Nicolas, 2003
  • L’accompagnement en innovation; De l’idée au marché : Manuel du participant, en collaboration avec Me Chantale Coulombe, Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE), Gouvernement du Québec, 2003
  • Revenus de licence : un aller simple vers la rentabilité, Conférence sur la gestion du capital intellectuel présentée au Centre de haute technologie Saguenay-Lac-St-Jean inc. (CHT), Saguenay, 2003
  • Propriété intellectuelle et recherche universitaire en éducation, Conférence présentée aux membres du CRIRES, Québec, 2003
  • Les aspects financiers reliés à la négociation d’une convention de licence en matière de brevets, Conférence présentée au Vice-rectorat à la recherche de l’Université Laval, Québec, 2002
  • Le droit de l’informatique et les aspects juridiques reliés au droit et l’Internet, Activité de formation, Québec, 2002
  • Négocier avec Goliath une convention de licence en matière de brevets, Conférence présentée au CNRC PARI – Centre de Robotique Industrielle, Québec, 2002
  • Les conventions de licences en matière de brevets, Conférence présentée dans le cadre du programme MBA en Gestion pharmaceutique, Ste-Foy, 2002
  • La négociation des alliances et des licences; Partie 1 : les partenariats stratégiques, Conférence présentée en collaboration avec Me Carl Tremblay, INO, Québec, 2002
  • La propriété intellectuelle, une vue d’ensemble, Conférence présentée chez Action PME, St-Georges-de-Beauce, 2002
  • La photographie et la protection du droit à l’image, Conférence présentée à l’Université Laval, Québec, 2002
  • L’enregistrement de droits de propriété intellectuelle et analyse de problématiques touchant, de façon générale, la pratique de ce domaine du droit, Séminaire présenté dans le cadre des sessions de formation permanente du Barreau du Québec, Maison du Barreau, 2000
  • La propriété intellectuelle en matière d’éducation, Conférence présentée à la Télé-Université, Québec, 2000
  • La propriété intellectuelle, un actif précieux!, Conférence présentée devant le cercle d’affaires de l’APMQ, Québec, 1999
  • La propriété intellectuelle en 25 questions pratiques, Conférence présentée devant le Jeune Barreau du Québec, Québec, 1999
  • Publicité et propriété intellectuelle, Conférence présentée chez Propage Communications Marketing, Québec, 1999
  • Le devoir de loyauté de l’employé envers son employeur en matière de propriété intellectuelle, Conférence présentée dans le cadre des déjeuners conférences de la Fédération Informatique du Québec (F.I.Q), Québec, 1999
  • La propriété intellectuelle, un actif précieux!, Conférence présentée dans le cadre de la journée Carrefour entrepreneurs II, HEC Montréal, 1998
  • La propriété intellectuelle, une vue d’ensemble, Conférence présentée à l’École des HEC, Montréal, 1997