Marcel Naud

Marcel Naud

Avocat et agent de marques

Montréal

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Tél. Montréal : 514 987-8039
Langues : Français, Anglais
La meilleure façon de prédire l'avenir est de l'inventer
Alan Kay

Marcel Naud se spécialise en droit des contrats lié à la propriété intellectuelle, en droit d’auteur et en marques de commerce, avec une emphase sur les besoins des fournisseurs et entrepreneurs du secteur des technologies de l’information et ceux de leur clientèle. Il conseille également les clients du cabinet en matière de protection de données, secrets de commerce et autres informations confidentielles, de gestion de renseignements personnels ainsi que de prévention et résolution de conflits commerciaux.

Au fil des ans, Marcel Naud a acquis une vaste expérience et une expertise de haut niveau quant aux questions juridiques relatives à la numérisation des processus d’affaires, des services, des œuvres et autres produits, incluant l’application de progrès en intelligence artificielle et mégadonnées, ainsi qu’avec les noms de domaine et les cas d’utilisation malveillante d’Internet.

Il est souvent appelé à négocier, rédiger, réviser et commenter des ententes relatives au développement, à la commercialisation et à l’utilisation de logiciels, de services infonuagiques et de sites web. Il fournit aussi des avis juridiques notamment sur la portée, la conformité et les manquements éventuels à des licences de logiciels (dont ceux en code source libre), les obligations des marchands pour les contrats à distance, les conditions d’utilisation de sites web et les contrats de niveaux de service.

Il est régulièrement impliqué dans des procédures d’arbitrage de noms de domaine devant l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, ADR Forum et Résolution Canada et il assiste ses collègues ainsi que des avocats travaillant en entreprise ou en pratique privée dans diverses régions du Canada et du monde à l’occasion de transactions et de procédures judiciaires.

Il est occasionnellement demandé par diverses associations et entreprises offrant des services de formation continue pour agir à titre de conférencier ou modérateur concernant des sujets à la fine pointe de l’évolution du droit en propriété intellectuelle.

  • Diplôme d’études supérieures spécialisées en gestion des entreprises culturelles (D.E.S.S.), HEC Montréal (2009)
  • Membre du Barreau du Québec (2001)
  • Baccalauréat en droit civil et common law (LL.B et B.C.L.), Université McGill (1999)
  • Association québécoise des technologies (AQT)
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada : comité Internet et comité éditorial de la Revue canadienne de propriété intellectuelle (IPIC)
  • Lexpert : Recommandé à maintes reprises par ses pairs à titre d'avocat de premier plan en droit de l'informatique et des TI à Montréal
  • Agroalimentaire
  • Cosmétique
  • Informatique
  • Médias
  • Pharmaceutique
  • Restauration
  • Services financiers
  • Vêtements et accessoires de mode
  • Droit d'auteur
    • Contrats et négociations en matière de droit d'auteur
    • Opinion
    • Licences et cessions
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Accès à l'information et vie privée
    • Franchisage
    • Commerce électronique et protection du consommateur
    • Contrats de production et d’édition
    • Contrats de distribution
    • Licensing et transferts de technologies
    • Contrats (négociation, rédaction et révision)
  • Litige
    • Litige en marques de commerce
    • Litige en noms de domaine
    • Litige en droit d'auteur
    • Prévention et résolution de litiges et de conflits
  • Marques de commerce
    • Charte de la langue française
    • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Contrats et négociations en matière de marques
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux
    • Opposition et radiation d'enregistrement