Marcel Naud

Marcel Naud

Avocat et agent de marques

Montréal

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Tél. : 514 987-8039
Langues : Français, Anglais

Profil

Marcel Naud se spécialise en marques de commerce, droit d’auteur et droit commercial lié à la propriété intellectuelle, avec un intérêt particulier pour les industries des technologies de l’information et du divertissement. Il conseille également les clients du cabinet pour la prévention et la résolution de conflits ainsi qu’en matière de licence et protection d’informations.

Marcel Naud est rapidement devenu à l’aise avec les questions juridiques liées à la numérisation des processus d’affaires, des services, des œuvres et autres produits ainsi qu’avec la protection des marques sur Internet et les noms de domaine. Il a commencé sa carrière en 2001 chez ROBIC après y avoir complété un stage.

Il est souvent appelé à négocier, rédiger et réviser des ententes relatives au développement et à l’utilisation de logiciels et de sites web. Il fournit également des opinions juridiques touchant la conformité à des licences de logiciels en code source libre, les obligations des commerçants pour les contrats à distance, les conditions d’utilisation de sites web, la protection des renseignements personnels et les violations de droits d’auteur.

Il entame régulièrement des procédures d’arbitrage en matière de noms de domaines auprès de centres accrédités (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, National Arbitration Forum, Résolution Canada) et il assiste aussi ses collègues à l’interne ainsi que des avocats en entreprise ou en pratique privée œuvrant de diverses régions du Canada et du monde à l’occasion de vérifications diligentes, de transactions et de procédures judiciaires.

La clientèle desservie par Marcel Naud est constituée d’un nombre important d’entreprises œuvrant comme créateurs, producteurs, exportateurs, distributeurs et détaillants locaux, nationaux et internationaux offrant des produits ou services dans une grande variété d’industries et de secteurs commerciaux tels que :

• Informatique
• Médias
• Services financiers
• Vêtements et accessoires de mode
• Cosmétique
• Pharmaceutique
• Restauration
• Agroalimentaire

Par ailleurs, Marcel Naud a été jusqu’en 2011 un des principaux organisateurs de la conférence Legal IT, le plus grand et le plus important événement annuel au Canada consacré au potentiel et à l’impact des technologies de l’information pour le droit.

Il est fréquemment sollicité par diverses associations et entreprises offrant de la formation (par exemple, l’AJAVA, ALAI Canada, IPIC, Institut Canadien, Service de la formation permanente du Barreau du Québec) pour agir à titre de conférencier ou modérateur concernant des sujets à la fine pointe de l’évolution du droit en propriété intellectuelle.

Il contribue assidûment à diverses publications vouées à la transmission des connaissances en propriété intellectuelle et en droit du divertissement.

Formation

  • Diplôme d’études supérieures spécialisées en gestion des entreprises culturelles (D.E.S.S.), HEC Montréal (2009)
  • Membre du Barreau du Québec (2001)
  • Baccalauréat en droit civil et common law (LL.B et B.C.L.), Université McGill (1999)

Associations

  • Jeune chambre de commerce de Montréal

Domaines de pratique

  • Droit d'auteur
    • Contrats et négociations en matière de droit d'auteur
    • Opinion
    • Licences et cessions
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Accès à l'information et vie privée
    • Franchisage
    • Commerce électronique et protection du consommateur
    • Contrats de production et d’édition
    • Contrats de distribution
    • Licensing et transferts de technologies
    • Contrats (négociation, rédaction et révision)
  • Litige
    • Litige en marques de commerce
    • Litige en noms de domaine
    • Litige en droit d'auteur
    • Prévention et résolution de litiges et de conflits
  • Marques de commerce
    • Charte de la langue française
    • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Contrats et négociations en matière de marques
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux
    • Opposition et radiation d'enregistrement

Expertise par industrie

  • Droit du divertissement
  • Publicité, marketing et édition
  • TI, communications et logiciels

Publications