Laurent Carrière

Laurent Carrière

Avocat et agent de marques, associé

Montréal

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Tél. : 514 987-8870
Langues : Français, Anglais

Profil

Laurent Carrière se spécialise en marques de commerce et droits d’auteur. Il œuvre également en matière de gestion stratégique et de valorisation des actifs de propriété intellectuelle notamment dans les domaines du droit de l’édition, des technologies de l’information et du divertissement.

Il représente des clients, particuliers ou entreprises de toutes tailles, œuvrant dans différents domaines, dont:

• Agroalimentaire et produits alimentaires
• Arts, architecture et ingénierie
• Biotechnologie
• Commerce de détail
• Communication et publicité
• Divertissement et spectacle
• Commerce électronique et Internet
• Édition
• Mode et design
• Produits de luxe et cosmétiques
• Technologies de l’information

Laurent Carrière est coéditeur en chef du ROBIC Canadian Copyright Act Annotated et du ROBIC Canadian Trade-Marks Act Annotated de même que coauteur du ROBIC Loi canadienne sur les marques de commerce annotée, tous publiés par Carswell.

Rédacteur en chef des Cahiers de propriété intellectuelle depuis 1997, Laurent Carrière est également organisateur des colloques annuels de formation continue du Barreau du Québec en matière de propriété intellectuelle depuis 1995. Il est aussi membre du comité consultatif de rédaction du World Intellectual Property (Bloomberg-BNA) depuis 2007.

Auteur, chargé d’enseignement et conférencier fréquemment invité dans le domaine de la propriété intellectuelle, des technologies de l’information et des domaines connexes, Laurent Carrière est également membre de l’Union des écrivaines et écrivains du Québec (UNEQ) et de la Quebec Writers’ Federation (QWF). Il a de plus participé à divers comités professionnels et associations de propriété intellectuelle tant auprès du Barreau du Québec que du Barreau de Montréal, que de l’Association du Barreau canadien (ABC), de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI) et de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC).

Depuis plusieurs années, Laurent Carrière est reconnu dans les sondages réalisés par diverses revues et organismes spécialisés [LEXPERT, WTR 1000, Best Lawyers, IP Stars, Who’s Who Legal, etc.] comme un chef de file en propriété intellectuelle au Canada.

Laurent Carrière est l’un des associés coordonnateurs du secteur Marques de commerce du cabinet. Actif dans la gestion des savoirs, il supervise les programmes de formation continue des membres du cabinet pour assurer leur développement professionnel.

Formation

  • Membre du Barreau du Québec (1978)
  • Baccalauréat en droit (LL.L.), Université de Montréal (1977)
  • Agent de marques de commerce, Office de la propriété intellectuelle du Canada (1985)

Associations

  • Fellow de l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Association littéraire et artistique internationale (ALAI)
  • Association des juristes pour l'avancement de la vie artistique (AJAVA)
  • Association des praticiens du droit des marques et des modèles (APRAM)
  • Copyright Society of the U.S.A.
  • Association du Barreau canadien (ABC)
  • Regroupement des praticiens du droit des marques de commerce (RPM)

Domaines de pratique

  • Droit d'auteur
    • Piratage et contrefaçon
    • Stratégie de protection de droit d'auteur
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Franchisage
    • Conseil stratégique, négociation et rédaction de contrats relativement à la musique, au multimédia, aux spectacles, au cinéma et à la télévision
    • Licensing et transferts de technologies
    • Concurrence et concurrence déloyale
  • Litige
    • Litige en marques de commerce
    • Litige en concurrence déloyale
    • Litige en droit d'auteur
  • Marques de commerce
    • Charte de la langue française
    • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
    • Emballage et étiquetage
    • Dépôt et poursuite de demandes d'enregistrement de marques
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Publicité comparative
    • Gestion de portefeuilles de marques
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux
    • Opposition et radiation d'enregistrement

Expertise par industrie

  • Agroalimentaire
  • Aliments et boissons
  • Cosmétiques, mode et produits de luxe
  • Droit du divertissement
  • Publicité, marketing et édition
  • TI, communications et logiciels

Publications

Conférences

  • L’importance stratégique des marques de commerce pour l’entreprise (2017)
  • Trade-marks Opposition Annual Workshop (2013)
  • La gestion des marques dans une entreprise – de quelques pratiques exemplaires (2012)
  • Quelques règles sur le marquage (2012)
  • Pourquoi enregistrer une marque de commerce (2012)
  • Les conventions internationales en matière de marques de commerce (2012)
  • Les modifications proposées au Règlement sur les marques de commerce – qu’est-ce que ça changera à la pratique ou est-ce que ça changera la pratique? (2012)
  • Pour ne pas parler à travers son chapeau: ce que dit et ne dit pas l’arrêt de la Cour d’appel du Québec dans Cinar c. Robinson (2011)
  • Déontologie et formation continue – les exigences du Barreau du Québec et de l’Ordre des ingénieurs du Québec (2011)
  • Voies et recours civils non pécuniaires pour violation de droit d’auteur au Canada (2011)
  • Le droit d’auteur au Canada: notions générales pour le monde de l’ingénierie et de l’architecture (2010)
  • Droits d’auteur 101; ce qu’il faut savoir (2010)
  • Copyright Fundamentals for Academia (2010)
  • Le droit d’auteur dans le monde de la recherche et de l’éducation (2010)
  • La collante affaire OKARAMEL (2009)
  • Développements inaperçus en droit des marques dans le cadre de la mise en œuvre de pratique exemplaire (2009)
  • Stratégies gagnantes en droit des marques nord-américaines (2009)
  • Délais et procédures en matière d’article 45 (2009)
  • Application de la prohibition de l’alinéa 9(1) j) de la Loi sur les marques de commerce à quelques marques au design discutable (2009)
  • Procédures en matière d’opposition (2009)
  • Adaptation de logos d’entreprises à des temps plus difficiles (2009)
  • Le traitement réservé aux «animaux» par les marques – les dinosaures, les fourmis, les coccinelles, les singes et les éléphants (2009)
  • Pratiques frauduleuses et arnaques en matière de brevets (2009)
  • Les bases de dépôt au Canada et la priorité conventionnelle: chausse-trapes, pièges, écueils et peaux de banane (2009)
  • Règlement sur la formation continue obligatoire des avocats (2009)
  • Les dix commandements pour la préparation d’une preuve d’emploi dans le cadre d’une procédure en vertu de l’article 45 de la Loi sur les marques de commerce (2008)
  • Tatouage, droit d’auteur et marque de commerce: quelques réflexions (2008)
  • Demande d’extension de l’état déclaratif des marchandises ou services à l’égard desquels une marque de commerce est déposée (2008)
  • Marques 101 (2008)
  • Délais en matière d’opposition: le nouvel énoncé de pratique (2007)
  • Modification au Règlement sur les marques de commerce et autres sujets connexes (2007)
  • Délais et procédures en matière d’opposition (2007)
  • Procédure d’opposition au Canada: un pensez-y bien (2007)
  • Marques 101 pour ingénieurs (2006)
  • Les méandres du Bureau canadien des marques de commerce (2006)
  • Violation non littérale du droit d’auteur: un commentaire sans prétention sur le jugement anglais dans l’affaire The Da Vinci Code et son avatar le Smithy Code (2006)
  • Fraude et marques de commerce (2006)
  • L’état déclaratif des marchandises et le nouveau Manuel d’examen du Bureau des marques de commerce (2006)
  • Revue sommaire des décisions judiciaires rendues au Canada en matière de marques de commerce – premier semestre 2006 (2006)
  • Développements non judiciaires en matière de marques de commerce (2006)
  • Surviving an Examination (2006)
  • Le droit d’auteur dans le monde de la recherche et de l’éducation (2006)
  • Certaines mises en garde propres à la pratique en matière de marques de commerce (2006)
  • Développements récents en droit de la propriété intellectuelle – Présidence (1999-2014)
  • Trade-marks and Marketing Issues (2005)
  • Des marques de commerce… en tartan (2005)
  • Architecture et marques de commerce – Réflexions suite à un survol du registre (2005)
  • Le traitement réservé aux «minorités» par les marques (Les Noirs, les Indiens, les Arabes, les Perses et les Turcs, les Esquimaux, les Écossais, les Hollandais, les Asiatiques et oups!) (2005)
  • La publicité et le marquage pour contrer la dégénérescence de la marque (2005-2014)
  • Marking and Advertising to Fight Genericide (2005)
  • Droit d’auteur et marques de commerce III: le droit d’auteur comme motif d’opposition (2005)
  • Droit d’auteur et marques de commerce II: le droit d’auteur comme moyen de preuve (2005)
  • Droit d’auteur et droit des marques I: la dualité de protection (2005)
  • Revue sélective de décisions rendues en matière de marques de commerce e 2004 – Partie I (2005)
  • Incidences de l’affaire Best Canadian Motor sur la non-enregistrabilité pour cause de descriptivité sonore d’une caractéristique dominante (2005)
  • Développements législatifs, réglementaires et administratifs internationaux en matière de marques de commerce: les derniers mois de 2004 (2005)
  • La procédure d’opposition à l’enregistrement d’une marque de commerce (2005)
  • Propriété intellectuelle et droit des technologies – parajuristes et marques de commerce (2004 & 2007)
  • Intellectual Property and Information Technologies – Paralegal and trade-marks (2004 & 2007)
  • La loi des conséquences imprévues: réflexions songées sur les changements de pratique découlant de l’affaire MAISON UNGAVA (co-conférencier) (2004)
  • Préséance à l’examen de la date de production d’une demande sur la date d’emploi allégué – Premiers commentaires sur l’affaire MAISON UNGAVA (co-conférencier) (2004)
  • La contre-déclaration d’opposition (2004)
  • Développements législatifs, réglementaires et administratifs internationaux en matière de marques de commerce: les premiers mois de 2004 (2004)
  • Considérations sur les enregistrements terreneuviens de marques de commerce (2004)
  • Propriété intellectuelle et droit des technologies – Carrière de chercheur en santé – MMD 6100 (2000-2012)
  • Foire aux questions – marques 101 (2003)
  • Parajuristes et marques de commerce (2003-2014)
  • Révision de la jurisprudence récente en matière de marques de commerce – Les affaires Grill Gear, Deli Snack et Oasis (2003)
  • L’énoncé de pratique du Bureau canadien des marques de commerce sur la description des produits pharmaceutiques – Prétexte à quelques réflexions sur l’alinéa 30 a) de la Loi sur les marques de commerce (2003)
  • La classification internationale des éléments figuratifs des marques selon l’Arrangement de Vienne (2003)
  • Le marquage en matière de marques de commerce (2003-2014)
  • L’industrie pharmaceutique et les marques de commerce: à la recherche de la distinctivité non fonctionnelle (2003)
  • Développements jurisprudentiels récents en matière de marques de commerce au Canada (co-conférencier) (2002)
  • La propriété intellectuelle et la responsabilité du chercheur (2002-2003)
  • Secondary Infringement in Section 27 of the Copyright Act (2002-2003)
  • Le droit d’auteur – notions générales (1992-2014)
  • Vérification diligente en matière de marques de commerce: quelques pièges à éviter (2002)
  • Dans le ventre du dragon: les composantes d’un ordinateur ou Hardware 101 pour les «codes 18» (2001)
  • La Légion royale canadienne et le droit des marques (2001)
  • L’organisation judiciaire canadienne en matière de propriété intellectuelle (2001-2006)
  • La procédure en vertu de l’article 45 LMC: considérations tactiques et stratégiques (co-conférencier) (2001)
  • Voies et recours civils en matière de violation de droit d’auteur au Canada (2001)
  • Considérations stratégiques et tactiques en matière d’opposition à partir de la décision AIR SUPPLY (2001)
  • Le consommateur moyen confus selon la Cour d’appel fédérale: unilingue francophone, unilingue anglophone ou bilingue? – Commentaires en marge de l’affaire Ixel (2001)
  • Revue des décisions rendues en janvier 2001 par la Cour fédérale du Canada en matière de marques de commerce (co-conférencier) (2001)
  • Fonctionnalité et marques de commerce (2001)
  • Les conflits d’intérêts et la propriété intellectuelle (co-conférencier) (2000)
  • Le droit d’auteur au MBA (2000)
  • Les conséquences de l’arrêt de la Cour fédérale d’appel dans l’affaire Unitel sur la poursuite des demandes d’enregistrement de marques de commerce (2000)
  • Revue de la jurisprudence et Cour d’appel du Canada en matière de marques de commerce 1997-2000 (2000)
  • La non-enregistrabilité du patronyme ou les prohibitions des alinéas 12(1)a) et 9(1)k) de la Loi sur les marques de commerce (2000)
  • Les bases de dépôt au Canada et la priorité conventionnelle: les pièges à éviter (2000)
  • La protection statutaire des marques non traditionnelles aux documents – quelques réflexions sur leur enregistrabilité et distinctivité (1999)
  • Les secrets de commerce – notions générales (1999)
  • Qu’est-ce qu’une marque? Présentation générale (1999)
  • Propriété intellectuelle et droit des technologies: notions générales (1999)
  • La loi américaine sur les marques de commerce et les modifications consécutives à l’adoption du TLT (1999)
  • Contrefaçon de marques de commerce: quelques facteurs à considérer avant l’institution des procédures (1998)
  • Hypertextes et hyperliens au regard du droit d’auteur: quelques éléments de réflexion (1996)
  • Les autres formes de propriété intellectuelle: les secrets de commerce (1996)
  • Protection du logiciel et autres œuvres originales en vertu de la Loi sur le droit d’auteur et conventions usuelles en ce domaine (1996)
  • Les autres formes de propriété intellectuelle: les marques de commerce (1996)
  • Les autres formes de propriété intellectuelle: le droit d’auteur (1996)
  • Les autres formes de propriété intellectuelle: le droit d’auteur et les marques de commerce (1992)
  • Le contrat de licence: ses clauses principales et la gestion des risques (1995)
  • Recours civils en matière de violation de droits d’auteur (1995)
  • Développements jurisprudentiels en matière de marques de commerce (1991-1995) (1995)
  • Développements législatifs, réglementaires et administratifs en matière de marques de commerce (1992-1995) (1995)
  • La gestion des marques au sein d’une entreprise (1995)
  • Le benchmarking: quelques réflexions sur les aspects éthiques et juridiques de l’étalonnage concurrentiel (1994)
  • Transfert de technologies: considérations générales sur les clauses principales (1990)
  • Le droit d’auteur et droit moral: quelques réflexions préliminaires (1991)
  • Prescription et propriété intellectuelle – la prescription extinctive comme fin de non-recevoir en matière de propriété intellectuelle (1992)
  • Le droit d’auteur: notions générales (1992)
  • Droit moral et droit d’aval: illustrations – Commentaires sur le paragraphe 28.2(1) de la Loi sur le droit d’auteur (1989)
  • Le droit d’auteur et le droit des marques (1990)
  • The New Civil Code of Quebec and Intellectual Property: some materials and notes (1994)
  • Le droit moral au Canada (1989)
  • Le projet de loi C-31 et ses implications sur la pratique en matière de marques de commerce (2014)