Jean-François Normand

Jean-François Normand

Avocat

Québec

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Tél. : 418 780-0962
Langues : Français, Anglais

Profil

Jean-François Normand se spécialise en droit des technologies de l’information. Il conseille des entreprises, notamment plusieurs startups, sur des questions liées au droit commercial, au droit corporatif, à la propriété intellectuelle et au financement. Il a développé un savoir-faire et un intérêt pour le domaine des nouvelles technologies, particulièrement pour les compagnies qui développent du logiciel (applications mobiles et web, jeux vidéo, intelligence artificielle, etc.).

Avant de se joindre au cabinet, Jean-François a exercé au sein des groupes de droit des affaires d’un cabinet d’avocats national ainsi que d’un contentieux d’une grande société du milieu maritime. Il a également acquis de l’expérience dans divers dossiers impliquant la rédaction de contrats commerciaux et de licences de propriété intellectuelle, le financement privé et bancaire, les fusions et acquisitions, le droit de l’environnement, le droit administratif et constitutionnel de même que le droit maritime ainsi que le litige civil.

Formation

  • Membre du Barreau du Québec (2014)
  • Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université Laval (2012)

Domaines de pratique

  • Droit d'auteur
    • Réalité virtuelle et réalité augmentée
    • Jeux vidéos
    • Technologie de l'information
    • Objets connectés et vêtements intelligents
    • Piratage et contrefaçon
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
    • Logiciels libres
    • Logiciels et applications mobiles
    • Licences et cessions
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Conseil stratégique, négociation et rédaction de contrats relativement à la musique, au multimédia, aux spectacles, au cinéma et à la télévision
    • Gestion et valorisation de droits de propriété intellectuelle

Expertise par industrie

  • Accès à l'information et vie privée
  • Droit du divertissement
  • Publicité, marketing et édition
  • TI, communications et logiciels