Jean-François Normand

Jean-François Normand

Avocat

Québec

[javascript protected email address]
Tél. Québec : 418 780-0962
Langues : Français, Anglais
Hello, World!

Jean-François Normand se spécialise en droit des technologies de l’information. Il conseille des entreprises, dont plusieurs startups, sur des questions liées à la propriété intellectuelle et au droit commercial. Il a développé un savoir-faire et un intérêt pour le domaine des nouvelles technologies, particulièrement pour les compagnies qui développent du logiciel (applications mobiles et web, jeux vidéo, intelligence artificielle, etc.), notamment sur des questions qui touchent les licences l’open source et la gestion des données. Jean-François œuvre dans divers dossiers qui touchent la protection des renseignements personnels, dont en matière de législation européenne (GDPR).

Avant de se joindre au cabinet, Jean-François a exercé au sein des groupes de droit des affaires d’un cabinet d’avocats national ainsi que d’un contentieux d’une grande société du milieu maritime. Il a également acquis de l’expérience dans divers dossiers impliquant la rédaction de contrats commerciaux et de licences de propriété intellectuelle, le financement privé et bancaire, les fusions et acquisitions, le droit de l’environnement, le droit administratif et constitutionnel de même que le droit maritime ainsi que le litige civil.

  • Membre du Barreau du Québec (2014)
  • Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université Laval (2012)
  • Informatique
  • Logiciels
  • Machinerie industrielle
  • Télécommunications
  • eSport
  • Sciences de la vie
  • Conditions d’utilisation de sites Web
  • Contrats et négociations
  • Développement de logiciel
  • Droit à l'image et diffamation
  • Droit d'auteur - Conseil
    • Opinions et stratégies de protection
    • Dispositifs médicaux
    • Sociétés de gestion de droits d'auteur
    • Réalité virtuelle et réalité augmentée
    • Jeux vidéos
    • Technologie de l'information
    • Objets connectés et vêtements intelligents
    • Piratage et contrefaçon
    • Stratégie de protection de droit d'auteur
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
    • Logiciels libres
    • Logiciels et applications mobiles
    • Licences et cessions
    • Jeux vidéos et eSports
  • Droit des affaires
    • Dispositifs médicaux
    • Incorporation
    • Démarrage d'entreprises
    • Démarrage d'entreprises (Droit des affaires)
    • Contrats de recherche et développement
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Stratégie d'affaires et négociations
    • Vérification diligente
    • Accès à l'information et vie privée
    • Commerce électronique et protection du consommateur
    • Conseil stratégique, négociation et rédaction de contrats relativement à la musique, au multimédia, aux spectacles, au cinéma et à la télévision
    • Contrats de production et d’édition
    • Contrats de distribution
    • Contrats
    • Licensing et transferts de technologies
    • Financement d'entreprises (incluant le capital de risque)
    • Gestion et valorisation de droits de propriété intellectuelle
    • Contrats (négociation, rédaction et révision)
  • Entiercement de code source
  • Marques de commerce
    • Emballage et étiquetage
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Publicité trompeuse
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux
    • Dispositifs médicaux
    • Licences de marques de commerce
  • Protection du consommateur et des renseignements personnels
  • Technologies axées sur la valorisation des données: Regard stratégique sur les risques et opportunités en matière juridique et de propriété intellectuelle (Licensing Executives Society (USA & Canada), Novembre 2019)
  • Propriété intellectuelle & TI : Comment protéger ses droits ? (Département informatique du Cégep de Ste-Foy, Mars 2019)
  • Le droit d’auteur et le contenu diffusé sur les plateformes de partage de vidéo: où en est le Canada? (FMC Veille – Fonds des médias du Canada , Novembre 2018)