





































Jason Moscovici
Avocat et biochimiste
Montréal
Profil
Jason Moscovici se spécialise en litige de propriété intellectuelle et en litige commercial. Il possède une formation juridique et scientifique qui lui permet de conseiller ses clients sur ces deux plans dans leurs besoins liés à la propriété intellectuelle et au litige.
Il œuvre également en matière de droit des affaires réglementaires dans le domaine cosmétique, pharmaceutique, produits naturels, des instruments médicaux, alimentation, boissons alcooliques, les produits de consommation, ainsi que dans le domaine de la publicité et du divertissement.
Jason Moscovici pratique aussi à titre de conseiller légal pour l’industrie du cannabis au Canada. Il est souvent sollicité pour participer à des conférences et fournir son avis légal sur les multiples obstacles règlementaires et opportunités auxquels les intervenants de cette industrie font face.
Les clients de Jason Moscovici sont d’importantes petites, moyennes et grandes entreprises canadiennes et étrangères œuvrant dans différents domaines, dont:
- Industrie pharmaceutique
- Dispositifs médicaux
- Industrie alimentaire
- Industrie chimique
- Produits de santé naturels
- Industrie du divertissement
- Produits cosmétiques
- Produits de consommation
Jason Moscovici a obtenu son baccalauréat en biochimie (régime coopératif) à l’Université Concordia en 2005 avec distinction. Il a complété son baccalauréat en droit civil (L.L.B.) à l’Université de Montréal et est membre du Barreau du Québec depuis 2009. Il est aussi membre de l’Ordre des chimistes du Québec.
Il a débuté sa carrière au sein du groupe des Affaires réglementaires de l’une des plus grandes compagnies de produits et de soins de santé où il a fourni des opinions et des approbations en matières de réglementation, de brevets, de marques de commerce et de droits d’auteur. Il a ensuite complété ses études en droit et a effectué un stage chez ROBIC.
Jason Moscovici est membre du comité des sciences de la vie de ROBIC.
Formation
- Membre du Barreau du Québec (2009)
- Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université de Montréal (2008)
- Baccalauréat en biochimie (B. Sc.), Université Concordia, 2005
Associations
- Ordre des chimistes du Québec
Domaines de pratique
- Brevets - domaines scientifiques et de génie
- Biopharmaceutique
- Biotechnologie
- Formulations et cosmétiques
- Biochimie
- Dessins industriels - conseil
- Droit d'auteur
- Contrats et négociations en matière de droit d'auteur
- Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
- Droit des affaires
- Affaires réglementaires
- Licensing et transferts de technologies
- Gestion et valorisation de droits de propriété intellectuelle
- Litige
- Litige en brevets et dessins industriels
- Litige en marques de commerce
- Litige en droit d'auteur
- Litige commercial
- Prévention et résolution de litiges et de conflits
- Marques de commerce
- Emballage et étiquetage
Expertise par industrie
- Agroalimentaire
- Aliments et boissons
- Cannabis
- Cosmétiques, mode et produits de luxe
- Droit du divertissement
- Pharmaceutique
- Publicité, marketing et édition
- Sciences de la vie
Publications
- La loi sur le cannabis est maintenant en vigueur
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- Commercialisation du cannabis au Québec, le gouvernement provincial réagit
- Cannabis : « cultiver » la propriété intellectuelle
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