François Painchaud

François Painchaud

Avocat, associé

Montréal

[javascript protected email address]
Tél. Montréal : 514 987-8895
Langues : Français, Anglais
Croyez en ce que vous faites!

François Painchaud se spécialise en droit des affaires appliqué aux principaux secteurs technologiques. Dans ce contexte, il est fréquemment impliqué dans la préparation et la négociation de transactions complexes reliées aux transferts de technologie et coentreprises, ainsi que dans les secteurs du droit commercial et corporatif, dont le financement à capital de risque et les fusions et acquisitions.

Admis au Barreau en 1986, François Painchaud est associé depuis plus de 25 ans au cabinet. Il dirige le groupe de droit des affaires de ROBIC et est membre du comité de gestion du cabinet.

François Painchaud fait partie et a fait partie de conseils d’administration de diverses organisations ouvertes et privées œuvrant dans les sciences de la vie et dans d’autres secteurs technologiques. Il est également membre de plusieurs associations d’affaires.

Sur le plan de l’enseignement, il a été chargé de cours auprès de l’Université McGill pendant quatre ans pour le cours intitulé Complex Legal Transactions – Trade Secrets Law and Technology Transfers et conférencier au cours sur le droit des affaires du programme de MBA de l’Université Concordia. Il a également été impliqué, pendant plusieurs années, dans le volet licensing d’un cours intensif sur le droit des marques de commerce organisé conjointement par l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et l’Université McGill.

Il est fréquemment appelé à donner des conférences dans les secteurs des transferts technologiques et de la propriété intellectuelle dans les transactions commerciales auprès de plusieurs groupes d’entreprises et d’associations.

François Painchaud a également contribué à la mise à jour annuelle du livre Robic-Léger, Canadian Trade Marks Act Annotated et à la rédaction du Robic-Léger, Canadian Copyright Act Annotated, tous deux publiés par Carswell. Il publie régulièrement des articles dans ses champs de spécialisation.

  • Membre du Barreau du Québec (1986)
  • Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université de Montréal (1985)
  • Certification: Certified Licensing Professional (CLP)
  • Association des diplômés en droit de l’Université de Montréal (ADDUM)
  • Association du Barreau canadien (ABC) - Comité exécutif de la section droit des affaires (division du Québec) et ancien président du comité exécutif de la section droit des télécommunications, information et propriété intellectuelle (division du Québec)
  • Canadian Healthcare Licensing Association (CHLA)
  • Le Cercle canadien de Montréal
  • Chambre de commerce du Montréal métropolitain (CCMM)
  • Canadian Society of Corporate Secretary
  • Institut des administrateurs de sociétés – Section du Québec
  • Licensing Executives Society International (LESI) – Président depuis 2018, conseiller juridique de 2011 à 2013, membre du conseil d’administration et secrétaire corporatif depuis 2013
  • Licensing Executives Society (USA & Canada), Inc. – Ancien président, membre du conseil d’administration de 2001 à 2010
  • National Association of Corporate Directors
  • Réseau capital
  • Society of Corporate Secretaries & Governance Professionals
  • Certified Licensing Professionnals – Administrateur
  • Corporate Intel Magazine Global Awards : Avocat de l’année au Canada dans la catégorie des transferts technologiques (2014)
  • IAM 300 : Leading IP Strategists dans les catégories : Legal, Licensing, M&A et Technology Transfer (2014 et 2016)
  • IAM 1000 : Recommandé pour Individuals – Transactions
  • Best Lawyers : Avocat de l’année : Droit des technologies (2019)
  • Best Lawyers : Avocat de l’année : Droit des technologies de l’information, Montréal (2018)
  • Best Lawyers : Avocat de l’année : Droit des technologies (2015)
  • Best Lawyers : Avocat de l’année : Droit des technologies de l’information, Montréal (2014)
  • Best Lawyers : Reconnu pour Droit des technologies de l’information, Droit des technologies, Droit de la propriété intellectuelle
  • Lexpert : Repeatedly recommended (2014, 2016, 2017) et Constamment recommandé pour Droit de la propriété intellectuelle
  • Chimie et pétrochimie
  • Chimie et pharmaceutique
  • Énergie
  • Industrie cosmétique
  • Plastique
  • Procédés de séparation
  • Sciences de la vie
  • Séquestration gazeuse
  • Recherche et développement
  • Brevets - conseil
    • Gestion de portefeuilles
    • Planification stratégique
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Vérification diligente (Droit des affaires)
    • Franchisage
    • Contrats
    • Licensing et transferts de technologies
    • Financement d'entreprises (incluant le capital de risque)
    • Fusions et acquisitions
    • Gestion et valorisation de droits de propriété intellectuelle
    • Consortiums et coentreprises
  • Marques de commerce
    • Gestion de portefeuilles de marques
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux