























































François Painchaud
Directeur, avocat, CLP
Montréal
Croyez en ce que vous faites!
François Painchaud se spécialise en droit des affaires appliqué aux principaux secteurs technologiques. Dans ce contexte, il est fréquemment impliqué dans la préparation et la négociation de transactions complexes reliées aux transferts de technologie et coentreprises, ainsi que dans les secteurs du droit commercial et corporatif, dont le financement à capital de risque et les fusions et acquisitions.
Il siège au conseil d’administration ou à titre de secrétaire général de divers organismes privés et publics œuvrant dans les sciences de la vie, ou d’autres domaines axés sur la technologie, notamment : Search Light Pharma Inc, CQDM – Consotrtium Québécois en développement du médicament, Neomed Institute, Catalis Québec. Il siège également au conseil d’administration d’organismes de bienfaisance tels que la Société de recherche sur le cancer, la Fondation La Mosaïque et la Fondation canadienne Louis Pasteur – Directeur et secrétaire général.
Sur le plan de l’enseignement, il a été chargé de cours auprès de l’Université McGill pendant quatre ans pour le cours intitulé Complex Legal Transactions – Trade Secrets Law and Technology Transfers et conférencier au cours sur le droit des affaires du programme de MBA de l’Université Concordia. Il a également été impliqué, pendant plusieurs années, dans le volet licensing d’un cours intensif sur le droit des marques de commerce organisé conjointement par l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et l’Université McGill.
Il est fréquemment appelé à donner des conférences dans les secteurs des transferts technologiques et de la propriété intellectuelle dans les transactions commerciales auprès de plusieurs groupes d’entreprises et d’associations.
François Painchaud a également contribué à la mise à jour annuelle du livre Robic-Léger, Canadian Trade Marks Act Annotated et à la rédaction du Robic-Léger, Canadian Copyright Act Annotated, tous deux publiés par Carswell. Il publie régulièrement des articles dans ses champs de spécialisation.
- Membre du Barreau du Québec (1986)
- Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université de Montréal (1985)
- Certification: Certified Licensing Professional (CLP)
- Association des diplômés en droit de l’Université de Montréal (ADDUM)
- Association du Barreau canadien (ABC) - Comité exécutif de la section droit des affaires (division du Québec) et ancien président du comité exécutif de la section droit des télécommunications, information et propriété intellectuelle (division du Québec)
- Canadian Healthcare Licensing Association (CHLA)
- Le Cercle canadien de Montréal
- Chambre de commerce du Montréal métropolitain (CCMM)
- Canadian Society of Corporate Secretary
- Institut des administrateurs de sociétés – Section du Québec
- Licensing Executives Society International (LESI) – Membre du conseil d'administration de LESI, ancien président et ancien secrétaire général du conseil d'administration, et membre du conseil d'administration depuis 2011
- Licensing Executives Society (USA & Canada), Inc. – Ancien président, membre du conseil d’administration de 2001 à 2010
- National Association of Corporate Directors
- Réseau capital
- Society of Corporate Secretaries & Governance Professionals
- Certified Licensing Professionnals – Administrateur
- Canadian Legal Lexpert (2014-2026) - Propriété intellectuelle, sciences de la vie et soins de santé
- Best Lawyers in Canada (2008-2027) - Droit de la propriété intellectuelle, droit des technologies de l’information, droit des technologies et droit de la biotechnologie et des sciences de la vie
- IAM Patent 1000 (2023-2026) - Transactions
- IAM Strategy 300 (2014-2026) - Meilleurs stratèges mondiaux en propriété intellectuelle dans les domaines du droit, des licences, des fusions-acquisitions et du transfert de technologie
- IAM Strategy (2023-2026) - Global Leaders
- Lexpert : Édition Spéciale (2023-2026) - Technologie et sciences de la vie
- Martindale-Hubbell (2021) - Reconnu par ses pairs pour ses grandes réalisations professionnelles
- Best Lawyers in Canada (2014-2015; 2018-2019) - Avocat de l’année en Droit des technologies de l'information
- Corporate Intel Magazine Global Awards (2014) - Avocat de l’année au Canada dans la catégorie des transferts technologiques
- Chimie et pétrochimie
- Chimie et pharmaceutique
- Énergie
- Industrie cosmétique
- Plastique
- Procédés de séparation
- Sciences de la vie
- Séquestration gazeuse
- Recherche et développement
- Brevets - conseil
- Gestion de portefeuilles
- Planification stratégique
- Droit des affaires
- Confidentialité et secrets de commerce
- Vérification diligente
- Franchisage
- Contrats
- Licensing et transferts de technologies
- Financement d'entreprises (incluant le capital de risque)
- Fusions et acquisitions
- Gestion et valorisation de droits de propriété intellectuelle
- Consortiums et coentreprises
- Marques de commerce
- Gestion de portefeuilles de marques
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