Catherine Bergeron

Catherine Bergeron

Avocate et agente de marques, associée

Montréal

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Tél. : 514 987-8884
Langues : Français, Anglais

Profil

Catherine Bergeron se spécialise dans les marques de commerce, plus précisément la poursuite de demandes d’enregistrement, le litige de marques et la gestion stratégique de portefeuilles de marques. Elle effectue régulièrement des recherches d’antériorité afin de conseiller les clients quant à la disponibilité des marques de commerce au Canada, et elle participe à tous les stades du processus d’enregistrement de marque de commerce, de l’élaboration d’une stratégie de dépôt optimale jusqu’à l’adoption d’une politique d’emploi des marques qui assure la meilleure protection des droits des clients qu’elle représente.

Parmi ses champs de pratique principaux, Catherine Bergeron a développé une expertise dans les procédures administratives devant le registraire des marques de commerce, qu’il s’agisse de procédures d’opposition à l’enregistrement de marques de commerce ou de procédures en radiation d’enregistrements de marques. Dans le cadre de ces litiges administratifs, Catherine Bergeron est souvent appelée à négocier et à rédiger des règlements pour le bénéfice de clients locaux et internationaux.

Catherine Bergeron exerce aussi en droit d’auteur et conseille les clients sur la protection de leurs droits et intérêts. Elle possède également une expertise dans la réglementation en matière d’emballage, d’étiquetage et de publicité de divers types de produits, dont les produits alimentaires et cosmétiques. Elle est aussi régulièrement consultée pour des questions relatives aux exigences de la Charte de la langue française en matière d’emballage, d’étiquetage et de publicité.

Catherine Bergeron représente des clients, particuliers ou entreprises de toutes tailles, du Canada ou d’ailleurs, œuvrant dans des domaines d’activités variés, incluant:

• Assurances
• Alimentation
• Commerce de détail
• Pharmaceutique
• Cosmétiques
• Mode et vêtements
• Divertissement

En 2009, Catherine Bergeron a été directrice du cours Understanding Trade-marks organisé en collaboration par l’Université McGill et l’Institut de la Propriété Intellectuelle du Canada (IPIC). Elle participe aussi régulièrement à ce cours à titre d’animatrice d’ateliers de formation sur divers sujets reliés aux marques de commerce.

Membre de la Commission d’examen des agents de marque de commerce depuis 2013, Catherine Bergeron collabore à la préparation et à la correction des examens pour l’obtention du titre d’agent de marque de commerce.

Depuis 2014, Catherine Bergeron est membre du sous-comité Canadien du Famous & Well-Known Marks Committee de l’INTA qui s’intéresse aux questions entourant ces marques de commerce bien connues et la place qui leur revient en droit canadien. Elle est également membre du comité de rédaction du Intellectual Property Journal publié par Federated Press.

Catherine Bergeron est membre du conseil d’administration de l’Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI Canada), une association visant à promouvoir le droit d’auteur. Elle agit également comme administratrice au sein du conseil d’administration du Théâtre de la Ville de Longueuil.

Formation

  • Membre du Barreau du Québec (2001)
  • Baccalauréat en droit civil (B.C.L.) et en common law (LL.B.), Université McGill (2000)

Associations

  • International Trademark Association (INTA)
  • Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI Canada)
  • Association des juristes pour l'avancement de la vie artistique (AJAVA)
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Regroupement des praticiens du droit des marques de commerce (RPM)

Domaines de pratique

  • Droit d'auteur
    • Contrats et négociations en matière de droit d'auteur
    • Piratage et contrefaçon
    • Stratégie de protection de droit d'auteur
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Franchisage
    • Conseil stratégique, négociation et rédaction de contrats relativement à la musique, au multimédia, aux spectacles, au cinéma et à la télévision
    • Concurrence et concurrence déloyale
  • Litige
    • Litige en marques de commerce
    • Litige en concurrence déloyale
    • Litige en droit d'auteur
  • Marques de commerce
    • Charte de la langue française
    • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
    • Marquage
    • Emballage et étiquetage
    • Dépôt et poursuite de demandes d'enregistrement de marques
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Publicité comparative
    • Gestion de portefeuilles de marques
    • Contrats et négociations en matière de marques
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux
    • Opposition et radiation d'enregistrement

Expertise par industrie

  • Cosmétiques, mode et produits de luxe
  • Droit du divertissement
  • Publicité, marketing et édition

Publications