Caroline Jonnaert

Caroline Jonnaert

Avocate et agente de marques

Montréal

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Tél. Montréal : 514 987-8835
Langues : Français, Anglais
La qualité d'une personne se calcule à sa démesure : tentez, essayez, échouez même, ce sera votre réussite.
Jacques Brel

Caroline Jonnaert fait partie du Groupe des Technologies émergentes chez ROBIC. Elle se spécialise en droit des technologies de l’information, marques de commerce, droit d’auteur et droit de la publicité et du marketing. Elle pratique également en matière de vie privée.

Caroline Jonnaert poursuit actuellement un doctorat en droit à l’Université de Montréal. Son projet de recherche, dont l’excellence a été soulignée à plusieurs reprises au cours des dernières années, porte sur le droit d’auteur et l’intelligence artificielle.

En plus de présider la Section information, télécommunications et propriété intellectuelle de l’Association du Barreau Canadien (division Québec), Caroline Jonnaert est régulièrement sollicitée pour donner des conférences sur des sujets touchant principalement la propriété intellectuelle et le droit du marketing, au Québec, tout comme à l’international. Elle a, par ailleurs, publié plusieurs articles en la matière depuis le début de sa carrière.

Caroline Jonnaert s’implique également dans le milieu académique ; elle a, en outre, enseigné le cours de droit d’auteur en musique à l’Université de Montréal, en plus de prendre part à des activités de recherche. Depuis 2020, elle supervise la clinique juridique de propriété intellectuelle de l’Université de Montréal.

  • Doctorat en Droit (LL.D), Université de Montréal (en cours)
  • Formation « Copyright Master Class », Institut de propriété intellectuelle du Canada ~ Université McGill (2014)
  • Formation « Managing Trade-marks Disputes », Institut de propriété intellectuelle du Canada ~ Université McGill (2012)
  • Diplôme d'études supérieures en Common Law nord-américaine, Université de Montréal ~ University of San Diego (2009)
  • Maîtrise en propriété intellectuelle et technologies de l'information (LL.M), Université de Montréal (2008)
  • Formation « Understanding Trade-marks », Institut de propriété intellectuelle du Canada ~ Université McGill (2007)
  • Membre du Barreau du Québec (2007)
  • Baccalauréat en droit (LL.B), Université de Montréal (2005)
  • Association du Barreau Canadien (ABC) ~ Présidente de la Section information, télécommunications et propriété intellectuelle (division Québec)
  • Regroupement des praticiens des marques de commerce (RPM)
  • Association des juristes pour l'avancement de la vie artistique (AJAVA) ~ Ancienne présidente
  • Association littéraire et artistique internationale (ALAI)
  • Gouverneure, Fondation du Barreau du Québec
  • Bourse d’excellence des Études supérieures et postdoctorales (ESP) de l’Université de Montréal, 2020
  • Bourse de recherche en intelligence artificielle, 2019
  • Bourse du Programme d'aide au rayonnement du savoir étudiant des cycles supérieurs (PARSEC), 2019
  • Bourse de l’Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI), 2018
  • Bourse d’excellence de la COOP Droit, 2018
  • Bourse Forum ATLAS, 2018
  • Bourse de mobilité pour les cycles supérieurs, 2009
  • Bourse de mobilité pour les cycles supérieurs, 2007
  • Marques de commerce
    • Charte de la langue française
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Gestion de portefeuilles de marques
    • Licences de marques de commerce
    • Marquage
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux
  • Technologies émergentes
    • Conditions d’utilisation de sites Web
    • Protection des Données, Vie Privée et Cybersécurité
    • Commerce électronique et marketing numérique
  • Droit d'auteur - Conseil
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
    • Opinions et stratégies de protection
    • Rédaction, révision et négociation de contrats
  • Droit de la publicité et du marketing
  • « Voyager sans quitter le confort de son foyer… ou presque. Une discussion sur l’emploi de marques en liaison avec des services hôteliers » (Regroupement des praticiens en marques de commerce (RPM), Montréal, Février 2021)
  • « Artificial Intelligence and Copyright : The Quest for an Author » (Colloque Católica Graduate Legal Research Conference 2019, Lisbonne, Septembre 2019)
  • « Licensing in The Entertainment Industry » (Panel du 5th Pan-American LES YMC en collaboration avec Me Ana Gray Richardson-Bachand et Me Ileana Tismanariu, Montréal, Juillet 2019)
  • « Intelligence artificielle et droit d’auteur : le dilemme canadien » (Rendez-vous IA Québec, Québec, Avril 2019)
  • « Une image qui vaut mille « maux » » (Colloque des Cahiers de propriété intellectuelle, Chaire L. R. Wilson, Montréal, Novembre 2018)
  • « Retour d’expérience » (Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle, Paris, Octobre 2018)
  • « The Canadian Copyright Framework for Creations Generated by Artificial Intelligence : The Unsolved Questions » (Forum ATLAS 2018, Washington, D.C., Juin 2018)
  • « Intelligence artificielle et droit d’auteur » (Colloque Développements technologiques et juridiques : les impacts sur le travail et les droits des auteurs et créateurs, AJAVA, Montréal, Avril 2018)
  • « Intelligence artificielle : enjeux juridiques et réalité des entrepreneurs » (Panel du LegalIT en collaboration avec Me Misha Benjamin, Me Paul Gagnon, Me Mehdi Merai et Me Gabrielle Paris-Gagnon, Association du Jeune Barreau de Montréal, Montréal, Mars 2018)
  • « Intelligence Artificielle : la propriété intellectuelle (PI) derrière la perturbation » (Panel du LES (Québec) en collaboration avec Me Rémy Beaumont, Me Julien Lassonde, Me François Laviolette et Me Laurent Simoneau, Février 2018)
  • « Le passing-off élargi : quels fondements pour quelles applications? » (Regroupement des praticiens en marques de commerce (RPM), Montréal, Janvier 2017)
  • « Décisions intéressantes sinon marquantes de l’année « scolaire » 2014-2015 en marques de commerce » – En collaboration avec Me Cindy Bélanger (Colloque Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Barreau du Québec, Montréal, Novembre 2015)
  • « Les concours publicitaires et le droit » En collaboration avec Me Pierre Savoie (Formation donnée dans le cadre du certificat de publicité de l’Université de Montréal, Montréal, Février 2015)
  • « Les concours publicitaires et le droit » – En collaboration avec Me Marc Legault (Formation donnée dans le cadre du certificat de publicité de l’Université de Montréal, Montréal, Décembre 2014)
  • « L’exploitation commerciale de l’image » – En collaboration avec Me Cindy Bélanger (Colloque Une image vaut-elle vraiment mille mots?, AJAVA, Montréal, Octobre 2014)
  • « Marques de commerce et référencement payant ou comment se démarquer sur le Web… en quelques mots-clés » – en collaboration avec Me Julie Maronani (Association québécoise des technologies (AQT), Montréal, Juin 2012)
  • « Vous êtes artiste… Connaissez-vous vos droits? » (Université du Québec à Montréal (UQÀM), Montréal, Février 2011)
  • « Droit d’auteur » (Institut national de l’image et du son (INIS), Montréal, Février 2011)
  • « Introduction au droit d’auteur » (Festival Vitesse Lumière, Québec, Juin 2010)
  • « L’encadrement du marketing et de la publicité: une mise à jour » (Association du Barreau Canadien (division Québec), Montréal, Octobre 2017)