Caroline Jonnaert

Caroline Jonnaert

LL.D., avocate et agente de marques, associée

Montréal

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Tél. Montréal : 514 987-8835
Langues : Français, Anglais
La qualité d'une personne se calcule à sa démesure : tentez, essayez, échouez même, ce sera votre réussite.
Jacques Brel

Caroline Jonnaert fait partie du Groupe des Technologies émergentes chez ROBIC. Elle se spécialise en droit des technologies de l’information, marques de commerce, droit d’auteur, et droit de la publicité et du marketing.

Sa force ? Concilier rigueur et créativité. Grâce à son parcours académique et professionnel, Caroline saisit rapidement les enjeux juridiques et y trouve des solutions pragmatiques, axées sur les besoins d’affaires des clients.

Caroline est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université de Montréal. Sa thèse, qui lui a valu une mention d’excellence, porte sur le droit d’auteur et l’intelligence artificielle.

Caroline est particulièrement active dans le milieu de la propriété intellectuelle. En outre, elle a présidé la Section information, télécommunications et propriété intellectuelle de l’Association du Barreau Canadien (division Québec), ainsi que l’Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique (AJAVA) pendant plusieurs années. Caroline est régulièrement sollicitée pour donner des conférences sur des sujets traitant principalement de la propriété intellectuelle et du droit de la publicité et du marketing, au Québec, tout comme à l’international. Elle a publié plusieurs articles en la matière depuis le début de sa carrière, dont certains ont été cités dans des ouvrages de référence et par les tribunaux.

Caroline s’implique également dans le milieu académique. En outre, elle a enseigné le cours de droit d’auteur en musique à l’Université de Montréal, en plus de prendre part à des activités de recherche. Elle a également supervisé la clinique juridique de propriété intellectuelle de l’Université de Montréal.

  • Doctorat en Droit (LL.D), Université de Montréal (mention d’excellence) (2022)
  • Formation « Copyright Master Class », Institut de propriété intellectuelle du Canada ~ Université McGill (2014)
  • Formation « Managing Trade-marks Disputes », Institut de propriété intellectuelle du Canada ~ Université McGill (2012)
  • Diplôme d'études supérieures en Common Law nord-américaine, Université de Montréal ~ University of San Diego (2009)
  • Maîtrise en propriété intellectuelle et technologies de l'information (LL.M), Université de Montréal (2008)
  • Formation « Understanding Trade-marks », Institut de propriété intellectuelle du Canada ~ Université McGill (2007)
  • Membre du Barreau du Québec (2007)
  • Baccalauréat en droit (LL.B), Université de Montréal (2005)
  • Association du Barreau Canadien (ABC) ~ Présidente de la Section information, télécommunications et propriété intellectuelle (division Québec)
  • Regroupement des praticiens des marques de commerce (RPM)
  • Association des juristes pour l'avancement de la vie artistique (AJAVA) ~ Ancienne présidente
  • Association littéraire et artistique internationale (ALAI) - Membre du comité des conférences
  • Best Lawyers in Canada 2023 : Droit de la propriété intellectuelle
  • Gouverneure, Fondation du Barreau du Québec
  • Bourse d’excellence des Études supérieures et postdoctorales (ESP) de l’Université de Montréal, 2020
  • Bourse de recherche en intelligence artificielle, 2019
  • Bourse du Programme d'aide au rayonnement du savoir étudiant des cycles supérieurs (PARSEC), 2019
  • Bourse de l’Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI), 2018
  • Bourse d’excellence de la COOP Droit, 2018
  • Bourse Forum ATLAS, 2018
  • Bourse de mobilité pour les cycles supérieurs, 2009
  • Bourse de mobilité pour les cycles supérieurs, 2007
  • Technologies émergentes
    • Protection des Données, Vie Privée et Cybersécurité
    • Commerce électronique et marketing numérique
    • Conditions d’utilisation de sites Web
  • Droit de la publicité et du marketing
  • Affaires réglementaires
  • Droit d'auteur - Conseil
    • Opinions et stratégies de protection
    • Rédaction, révision et négociation de contrats
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
  • Marques de commerce
    • Licences de marques de commerce
    • Charte de la langue française
    • Marquage
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Gestion de portefeuilles de marques
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux
  • « Loi 25 : impacts sur les initiatives marketing » (Grenier, Août 2022)
  • « Image de marque et propriété intellectuelle » (SOCOM, Montréal, Octobre 2022)
  • « Droit moraux au Canada : déboulonner certains mythes » (Développements récents en droit de la propriété intellectuelle et du divertissement, Montréal, Novembre 2022)
  • « Droit d’auteur et enjeux technologiques » (Colloque « Quel avenir pour le droit d’auteur au Canada ? » Coalition pour la diversité des expressions culturelles (CDEC), Ottawa, Juin 2022)
  • « Le contrat d’édition » (Société professionnelle des auteurs et des compositeurs québécois (SPACQ), Montréal, Juin 2022)
  • « Cookies et vie privée : un subtil équilibre » (Formations Infopresse, Montréal, Juin 2022)
  • « Publicité en ligne et enjeux juridiques : un subtil équilibre » (Journée e-Commerce, avril 2022)
  • « Le dernier mot sur les contrats en droit d’auteur » (Panel ALAI en collaboration avec Me Ismaël Coulibaly et M. le professeur Nicolas Binctin – Octobre 2021)
  • « Voyager sans quitter le confort de son foyer… ou presque. Une discussion sur l’emploi de marques en liaison avec des services hôteliers » (Regroupement des praticiens en marques de commerce (RPM), Montréal, Février 2021)
  • « Artificial Intelligence and Copyright : The Quest for an Author » (Colloque Católica Graduate Legal Research Conference 2019, Lisbonne, Septembre 2019)
  • « Licensing in The Entertainment Industry » (Panel du 5th Pan-American LES YMC en collaboration avec Me Ana Gray Richardson-Bachand et Me Ileana Tismanariu, Montréal, Juillet 2019)
  • « Intelligence artificielle et droit d’auteur : le dilemme canadien » (Rendez-vous IA Québec, Québec, Avril 2019)
  • « Une image qui vaut mille « maux » » (Colloque des Cahiers de propriété intellectuelle, Chaire L. R. Wilson, Montréal, Novembre 2018)
  • « Retour d’expérience » (Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle, Paris, Octobre 2018)
  • « The Canadian Copyright Framework for Creations Generated by Artificial Intelligence : The Unsolved Questions » (Forum ATLAS 2018, Washington, D.C., Juin 2018)
  • « Intelligence artificielle et droit d’auteur » (Colloque Développements technologiques et juridiques : les impacts sur le travail et les droits des auteurs et créateurs, AJAVA, Montréal, Avril 2018)
  • « Intelligence artificielle : enjeux juridiques et réalité des entrepreneurs » (Panel du LegalIT en collaboration avec Me Misha Benjamin, Me Paul Gagnon, Me Mehdi Merai et Me Gabrielle Paris-Gagnon, Association du Jeune Barreau de Montréal, Montréal, Mars 2018)
  • « Intelligence Artificielle : la propriété intellectuelle (PI) derrière la perturbation » (Panel du LES (Québec) en collaboration avec Me Rémy Beaumont, Me Julien Lassonde, Me François Laviolette et Me Laurent Simoneau, Février 2018)
  • « L’encadrement du marketing et de la publicité: une mise à jour » (Association du Barreau Canadien (division Québec), Montréal, Octobre 2017)
  • « Le passing-off élargi : quels fondements pour quelles applications? » (Regroupement des praticiens en marques de commerce (RPM), Montréal, Janvier 2017)
  • « Décisions intéressantes sinon marquantes de l’année « scolaire » 2014-2015 en marques de commerce » – En collaboration avec Me Cindy Bélanger (Colloque Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, Barreau du Québec, Montréal, Novembre 2015)
  • « Les concours publicitaires et le droit » En collaboration avec Me Pierre Savoie (Formation donnée dans le cadre du certificat de publicité de l’Université de Montréal, Montréal, Février 2015)
  • « Les concours publicitaires et le droit » – En collaboration avec Me Marc Legault (Formation donnée dans le cadre du certificat de publicité de l’Université de Montréal, Montréal, Décembre 2014)
  • « L’exploitation commerciale de l’image » – En collaboration avec Me Cindy Bélanger (Colloque Une image vaut-elle vraiment mille mots?, AJAVA, Montréal, Octobre 2014)
  • « Marques de commerce et référencement payant ou comment se démarquer sur le Web… en quelques mots-clés » – en collaboration avec Me Julie Maronani (Association québécoise des technologies (AQT), Montréal, Juin 2012)
  • « Vous êtes artiste… Connaissez-vous vos droits? » (Université du Québec à Montréal (UQÀM), Montréal, Février 2011)
  • « Droit d’auteur » (Institut national de l’image et du son (INIS), Montréal, Février 2011)
  • « Introduction au droit d’auteur » (Festival Vitesse Lumière, Québec, Juin 2010)