Barry Gamache

Barry Gamache

Avocat et agent de marques, associé

Montréal

[javascript protected email address]
Tél. : 514 987-8873
Langues : Français, Anglais

Profil

Barry Gamache se spécialise en droit des marques de commerce.

Il pratique dans ce domaine depuis presque trois décennies. Il est nommé parmi les meilleurs avocats au Canada dans le domaine de la propriété intellectuelle par la publication Best Lawyers in Canada 2010. Il a été impliqué dans de nombreux litiges qui ont fait jurisprudence.

Sa pratique se concentre, sans être limitée, aux litiges relatifs au droit des marques de commerce, en grande partie devant la Cour fédérale et la Cour d’appel fédérale.

Les clients de Barry Gamache sont d’importantes entreprises canadiennes et étrangères de toutes tailles œuvrant des différents domaines, dont :
• Télécommunications
• Alimentation
• Commerce de détail
• Cosmétiques
• Banques
• Édition
• Automobile
• Mode
• Vêtements
• Optique

Barry Gamache est l’auteur de plusieurs articles sur des sujets d’intérêt en matière de marques de commerce. Il est un des éditeurs du Canadian Trade-marks Act Annotated. À l’extérieur du bureau, il œuvre au sein du programme du tribunal-école de la Faculté de droit de l’Université de Montréal depuis 1998.

Barry Gamache est un plaideur actif. Il a représenté ses clients devant différentes instances, dont la Cour d’appel du Québec, la Cour fédérale, la Cour d’appel fédérale et la Cour suprême du Canada. Il a également participé à de nombreuses auditions devant la Commission des Oppositions du Bureau des marques de commerce. Plusieurs décisions rendues par les tribunaux dans le cadre de litiges plaidés par Barry Gamache ont renversé des pratiques bien établies en propriété intellectuelle et font maintenant force de précédents jurisprudentiels grandement utilisés par la communauté juridique.

À titre d’exemple, en 2004 et 2005, Barry Gamache a plaidé avec succès devant la Cour fédérale ainsi que devant la Cour d’appel fédérale l’affaire Effigi Inc. c. Procureur général du Canada (2004 CF 1000; 2005 CAF 172) dont le résultat pour le Canada est aujourd’hui un régime « premier rendu, premier servi » lorsqu’il s’agit d’examiner les demandes d’enregistrement produites au Bureau des marques de commerce. En raison de cet arrêt, le Bureau des marques de commerce a dû mettre de côté une pratique cinquantenaire dont l’application laissait place à beaucoup d’aléas importants dont se plaignaient les clients.

Il a également été impliqué dans un litige important qui s’est rendu jusqu’en Cour suprême du Canada. Dans l’arrêt Veuve Clicquot Ponsardin c. Boutiques Cliquot Ltée, [2006] 1 R.C.S. 824, le plus haut tribunal du pays a clarifié les règles relatives à la protection des marques de commerce célèbres au Canada. Cette décision demeure aujourd’hui un phare pour tous les praticiens en matière de marques de commerce qui peuvent s’y référer à la fois pour cette question ainsi que pour des principes généraux du droit des marques.

Barry Gamache conseille ses clients afin que ces derniers puissent mieux protéger leurs intérêts et actifs et ce, tout en tenant compte de leurs réalités commerciales respectives. À ce niveau, il est constamment à l’écoute des besoins particuliers qui lui sont manifestés.

Formation

  • Membre du Barreau du Québec (1987)
  • Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université de Montréal (1986)

Associations

  • Association du Barreau canadien (ABC)

Domaines de pratique

  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
  • Litige
    • Litige en marques de commerce
    • Litige en concurrence déloyale
  • Marques de commerce
    • Charte de la langue française
    • Dépôt et poursuite de demandes d'enregistrement de marques
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Publicité comparative
    • Publicité trompeuse
    • Opposition et radiation d'enregistrement

Expertise par industrie

  • Cosmétiques, mode et produits de luxe
  • Publicité, marketing et édition

Publications