Quand l’oiseau chante hors de sa cage : partage de contenu et contrefaçon à l’ère des médias sociaux

Les médias sociaux sont des plateformes privilégiées pour le partage rapide de contenu auprès du plus grand nombre de personnes. Ils foisonnent d’images, de vidéos et de musique publiées par des milliards d’utilisateurs. Ils facilitent également, au moyen d’une interface de programmation d’application (mieux connue sous l’acronyme « API »), l’intégration de contenu dans des publications externes. Il s’agit de la méthode la plus utilisée parmi les techniques connues sous l’appellation « embedding », qui permettent d’intégrer du contenu protégé par droit d’auteur dans un autre site Internet sans en reproduire le fichier. Ces techniques font actuellement l’objet de débats aux États-Unis en matière de droit d’auteur.

La conférence traitera d’abord des enjeux juridiques généraux relatifs au partage et à l’intégration de contenu à l’aide des médias sociaux au Québec, notamment en ce qui a trait au droit des contrats, au droit de la consommation et au droit d’auteur. Puis, elle abordera la jurisprudence récente en droit américain portant sur le droit d’auteur et l’intégration de contenu et comparera les principes juridiques généralement appliqués aux États-Unis et au Canada en matière de droit d’auteur et de partage de contenu en ligne.