LE DILEMME DU DROIT D’AUTEUR ET DE L’IA : MÉMORISATION OU APPRENTISSAGE?

par Vincent Bergeron et Julius Melnitzer*
ROBIC
AVOCATS, AGENTS DE BREVETS ET DE MARQUES DE COMMERCE
Le débat autour de l’« apprentissage » ou de la « mémorisation » par l’IA soulève un défi majeur pour le droit d’auteur. Des études récentes démontrent que certains modèles peuvent reproduire presque mot pour mot des œuvres protégées, alimentant les tensions entre détenteurs de droits et développeurs d’IA.
Comme l’explique notre Leader du Groupe des Technologies émergentes, Vincent Bergeron, seule l’analyse de la sortie d’un modèle permet de déterminer s’il mémorise réellement. Alors que la jurisprudence tarde à prendre forme, plusieurs litiges aux États‑Unis devraient bientôt éclairer la frontière entre apprentissage légitime et reproduction illicite.
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*L’article complet publié sur IPHQ News a été rédigé par Julius Melnitzer, en collaboration avec Vincent Bergeron.