Aliments et boissons

L’expertise de notre équipe spécialisée dans l’industrie des aliments et boissons, y compris les boissons alcoolisées, couvre une grande variété d’aliments, de boissons et de procédés ; elle englobe également la publicité, l’emballage et les technologies connexes. Ce secteur regroupe autant les aliments dits «conventionnels» que les aliments et ingrédients fonctionnels et leurs dérivés comme les nutraceutiques et suppléments alimentaires, leur production, extraction ou formulation, et leurs usages innovants. Notre expertise se situe tant au niveau de leur protection par brevet, marque de commerce et secret industriel que sur la réglementation établie pour le développement et la mise en marché des produits de nos clients.

Nous possédons de nombreuses années d’expérience en examen des emballages et des étiquettes, en revendication publicitaire, en protection de la marque et en litige relatif aux droits d’auteur et aux brevets. Nous aidons nos clients à assurer le suivi et la conformité aux nouveaux règlements dont fait régulièrement l’objet cette industrie en constante évolution. Nous les conseillons sur les meilleures pratiques environnementales et sur les lois régissant l’étiquetage. Nous représentons nos clients pour toutes les questions relevant de la publicité, de l’étiquetage et des infractions connexes.

La visite d’usines de transformation des aliments et la conduite de vérifications et de revues des activités permet à nos avocats de comprendre la réalité de nos clients et, par le fait même, d’élaborer et de mettre en œuvre des stratégies à valeur ajoutée axées sur la technologie et la propriété intellectuelle. Notre équipe a mené et défendu avec succès un grand nombre de procédures d’opposition et d’annulation de la marque de commerce devant les tribunaux et intenté des litiges visant à protéger les marques, les concepts marketing et les promotions, de même que les droits de propriété sur les secrets commerciaux, les brevets et les ententes.

Nos professionnels du secteur