Nicolas Sapp

Nicolas Sapp

Avocat et agent de marques, associé

Québec

[javascript protected email address]
Tél. : 418 653-1885
Langues : Français, Anglais

Profil

Nicolas Sapp se spécialise dans tous les domaines de la propriété intellectuelle, particulièrement dans les brevets, les marques de commerce, le droit d’auteur et les dessins industriels. Il rend des avis juridiques dans tous ces domaines.

Nicolas Sapp est l’associé responsable du bureau de Québec.

Il a été recommandé comme avocat en droit de la propriété intellectuelle dans les éditions 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016 du répertoire Best Lawyers in Canada publié par Woodward/White, Inc. Best Lawyers in Canada, l’un des principaux répertoires juridiques, est fondé sur les évaluations détaillées des avocats réalisées par leurs pairs. Il compile à la fois les individus et les cabinets reconnus pour leur excellence dans un grand nombre de domaines de pratique. De plus, il a été à nouveau nommé par ses pairs dans le répertoire Canadian Legal LEXPERT Directory 2016, en tant que « Intellectual Property Leading Practitionner – Quebec City » dans la catégorie « Consistently Recommended ».

Nicolas Sapp a été nommé en octobre 2012 membre du Bureau des Gouverneurs de la Jeune chambre de commerce de Québec.

En novembre 2011, il a été nommé gouverneur de la Fondation du Barreau du Québec. Cette dernière invite chaque année un groupe de personnes spécialement choisies qui jouissent d’une solide réputation auprès de la communauté juridique à joindre le conseil des gouverneurs.

La pratique de Nicolas Sapp comprend aussi le litige et les méthodes alternatives de résolution de conflits en matière de marques de commerce, de droit d’auteur, de secrets industriels, de brevets et de dessins industriels. Il effectue également la négociation et la rédaction de conventions de licences, de cessions, de distribution et de diverses ententes commerciales. Il conseille ses clients en matière de gestion et de planification stratégique de leur portefeuille de propriété intellectuelle.

Nicolas Sapp a pratiqué au sein d’un cabinet national en propriété intellectuelle de la ville de Québec, avant de se joindre à l’équipe de ROBIC lors de l’ouverture du bureau de Québec.

Nicolas Sapp a obtenu son baccalauréat en droit civil (LL.B) de l’Université Laval en 1990, son baccalauréat en common law à l’Université de Moncton en 1992 et a été admis au Barreau du Québec en 1993.

Pendant plusieurs années, Nicolas Sapp a enseigné le droit de la propriété intellectuelle au baccalauréat et à la maîtrise à l’Université Laval. Il a également enseigné le droit du multimédia à la Faculté d’aménagement, d’architecture et d’arts visuels de l’Université Laval.

En plus d’être membre de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et de l’Association du Barreau canadien (ABC), il est membre de l’International Trademark Association (INTA), de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI) et de la Voix des entrepreneurs en technologie de l’information (VETIQ).

Précédemment, il a été président de la Jeune chambre de commerce de Québec (1998-1999) et il a été membre du conseil d’administration de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI), de la VETIQ et de Ça bouge (La Ruche).

Les clients de Nicolas Sapp sont d’importantes petites, moyennes et grandes entreprises canadiennes et étrangères oeuvrant dans différents domaines, incluant:

– Alimentation
– Commerce de détail
– Produits d’hygiène et de santé
– Pâtes et papiers
– Milieu universitaire
– Télécommunications
– Édition électronique
– Importation et distribution

Formation

  • Membre du Barreau du Québec (1993)
  • Baccalauréat en common law (LL.B.), Université de Moncton (1992)
  • Baccalauréat en droit civil (LL.B.), Université Laval (1990)

Associations

  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Association du Barreau canadien (ABC)
  • International Trademark Association (INTA)
  • Association littéraire et artistique internationale (ALAI)
  • Chambre de commerce et d'industrie de Québec (CCIQ)
  • Voix des entrepreneurs en TI de Québec (VETIQ)
  • Ça bouge (La Ruche)

Domaines de pratique

  • Brevets - conseil
    • Gestion de portefeuilles
    • Planification stratégique
    • Rédaction d'opinion de validité, de contrefaçon, de liberté de fabrication et de brevetabilité
    • Vérification diligente (Brevets - conseil)
  • Droit d'auteur
    • Piratage et contrefaçon
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Licensing et transferts de technologies
    • Gestion et valorisation de droits de propriété intellectuelle
  • Litige
    • Litige en brevets et dessins industriels
    • Litige en marques de commerce
    • Litige en concurrence déloyale
    • Litige en droit d'auteur
  • Marques de commerce
    • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
    • Dépôt et poursuite de demandes d'enregistrement de marques
    • Disponibilité de marques (recherches et opinion)
    • Gestion de portefeuilles de marques
    • Stratégie de protection de marques de commerce et de noms commerciaux
    • Opposition et radiation d'enregistrement

Expertise par industrie

  • Droit du divertissement
  • Publicité, marketing et édition
  • TI, communications et logiciels

Publications

Conférences

  • La réforme de la Loi sur le droit d’auteur et l’évolution technologique : qu’en est-il réellement des droits des usagers à la lumière de projet de loi C-32?, Centre d’études en droit économique CÉDÉ), Université Laval, Québec
  • Les aspects stratégiques de la propriété intellectuelle pour les PME, Colloque droit des PME, Centre d’étude en droit économique, Québec
  • Les fondements du droit de la propriété intellectuelle au Canada, Formation en milieu de travail, Québec