Hugues G. Richard

Hugues G. Richard

Avocat et agent de marques, conseil

Montréal

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Tél. : 514 987-8888
Langues : Français, Anglais

Profil

Hugues G. Richard se spécialise en litige, droit transactionnel et conseil stratégique sur tous les aspects reliés à la propriété intellectuelle.

Il est l’un des avocats les plus renommés en propriété intellectuelle au Canada. Il est reconnu et respecté nationalement et internationalement. Entre autres, il est nommé parmi les meilleurs avocats au Canada par Best Lawyers, The Canadian Legal Lexpert Directory, Managing Intellectual Property IP Stars, The International Who’s Who of Trademark Lawyers, The International Who’s Who of Business Lawyers, Who’s Who Legal: Canada 2014, PLC Which Lawyer?, Trade Mark Law Practitioners et Chambers Global.
 
Il est titulaire d’un baccalauréat ès arts de l’Université de Montréal en 1967, d’une licence en droit civil en 1970 et a été admis au Barreau du Québec en 1971.

Il est entre autres membre et ex-président de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et membre de l’Association du Barreau canadien (ABC).

Hugues G. Richard est un plaideur actif et un négociateur d’expérience dans le domaine du litige en propriété intellectuelle. Il a plaidé devant la Cour supérieure, la Cour d’appel du Québec, la Cour fédérale du Canada et la Cour d’appel fédérale, entre autres. Il a également participé à de nombreuses représentations devant la Commission des oppositions des marques de commerce. Ces implications régulières et continues font en sorte qu’Hugues G. Richard possède une habileté aiguisée pour gérer, exécuter et négocier des procès. 

Son expertise et savoir sont mis à contribution dans ses responsabilités à titre d’arbitre accrédité auprès de centres d’arbitrage nationaux et internationaux hautement respectés, dont :

• OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle);
• NAF (National Arbitration Forum);
• BCIAC (British Columbia International Arbitration Center); et
• Résolution Canada Inc.

Ces centres d’arbitrage font appel à ses services régulièrement depuis dix ans. Un très grand nombre de décisions sur des conflits entourant les noms de domaine furent rendues par Hugues G. Richard dans le cadre de ces mandats.

Il est également membre de IP Neutrals of Canada, une organisation fondée par des avocats/conseils qui rend des services d’arbitrage et de médiation. Il est aussi médiateur accrédité par le Barreau du Québec.

Les clients d’Hugues G. Richard sont d’importantes petites, moyennes et grandes entreprises canadiennes et étrangères œuvrant dans différents domaines, dont:
 
• Télécommunications
• Édition
• Banques
• Commerce de détail
• Alimentation
• Cosmétiques
• Produits de luxe 

Hugues G. Richard fournit à ses clients une gamme complète de services et conseils reliés à la propriété intellectuelle et au droit des affaires afin que ces derniers puissent mieux protéger leurs intérêts et actifs, et ce, tout en tenant compte de leurs réalités commerciales respectives. Il émet aussi des avis stratégiques sur le branding, la protection des portefeuilles de propriété intellectuelle et participe à l’élaboration et la mise en place de structures contractuelles et de programmes de licensing.

En ce qui a trait aux technologies, Hugues G. Richard a récemment été appelé à émettre un avis sur les amendements à apporter aux Règlements régissant les noms de domaine  à la demande de Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN).

Au fil des ans, Hugues G. Richard a été invité par diverses organisations à prononcer de nombreuses conférences. Il fut également conférencier à plusieurs occasions auprès des juges de la Cour fédérale du Canada et de la Cour d’appel fédérale. Ces dernières années, il a été invité par l’Université McGill, en collaboration avec l’IPIC, à donner un cours sur le droit d’auteur lors des sessions d’été.

En plus d’être rédacteur et corédacteur en chef des œuvres Robic-Canadian Trade-Marks Act Annotated, Robic-Canadian Copyright Act Annotated et Robic-Loi canadienne sur les marques de commerce annotée publiées par Carswell, il contribue également à la préparation d’innombrables articles sur le droit de la propriété intellectuelle dans diverses publications. Il est d’ailleurs membre du comité de rédaction de l’une d’entre elles et coauteur d’un rapport commandé par le gouvernement canadien intitulé Rapport sur l’opportunité d’une législation pour la protection des objets fonctionnels.

Formation

  • Membre du Barreau du Québec (1971)
  • Baccalauréat en droit civil (LL.L.), Université de Montréal (1970)
  • Baccalauréat en arts (B. A.), Université de Montréal (1967)

Associations

  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Association du Barreau canadien (ABC)
  • Union des écrivains et écrivaines du Québec (UNEQ)

Domaines de pratique

  • Droit d'auteur
    • Demandes d'enregistrement de droit d'auteur
  • Droit des affaires
    • Confidentialité et secrets de commerce
    • Stratégie d'affaires et négociations
    • Contrats (négociation, rédaction et révision)
  • Litige
    • Litige en marques de commerce
    • Litige en concurrence déloyale
    • Arbitrage en propriété intellectuelle
    • Litige en droit d'auteur
    • Arbitrage en droit commercial
    • Médiation en propriété intellectuelle
    • Prévention et résolution de litiges et de conflits
  • Marques de commerce
    • Noms de domaine (protection, gestion et arbitrage)
    • Dépôt et poursuite de demandes d'enregistrement de marques

Expertise par industrie

  • TI, communications et logiciels

Publications