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Spécialisé dans la poursuite de demandes de brevets et la rédaction d’opinions dans les domaines de l’électricité et des télécommunications.
LOUIS-PIERRE GRAVELLE
Avocat, ingénieur et agent de brevets au Canada et aux États-Unis, associé
Champs de pratique
Brevets - domaines scientifiques et de génie
  • Électricité
  • Électronique
  • Télécommunications
Dessins industriels - conseil
  • Rédaction d'opinion de validité, de contrefaçon, de liberté de fabrication
  • Rédaction et poursuite de demandes de dessins industriels
Brevets - conseil
  • Gestion de portefeuilles
  • Licensing et transferts de technologie
  • Rédaction d'opinion de validité, de contrefaçon, de liberté de fabrication et de brevetabilité
  • Rédaction et poursuite de demandes de brevets
Droit des affaires
  • Licensing et transferts de technologies
  • Vérification diligente
Domaines d'expertise industrielle
Profil

Louis-Pierre Gravelle se spécialise dans la poursuite de demandes de brevets et la rédaction d'opinions en brevetabilité, validité, contrefaçon et liberté de fabrication dans les domaines de l'électricité, des télécommunications, de la mécanique et des technologies de l’information.

Il est agent de brevets inscrit au Canada et aux États-Unis depuis 1998.
 
En plus de la rédaction et la poursuite de demandes de brevets, Louis-Pierre Gravelle s’implique dans les vérifications diligentes, la gestion de portefeuilles de brevets et agit comme conseiller stratégique de propriété intellectuelle auprès de ses clients.

Les clients de Louis-Pierre Gravelle comprennent des moyennes et grandes entreprises oeuvrant dans des domaines variés, dont:

• Télécommunications
• Systèmes optiques
• Micro-ondes
• Aéronautique
• Transport
• Domaine financier
• Commerce électronique
• Logiciels, notamment jeux, plate-formes mobiles, internet et traitement de l’image
• Dispositifs médicaux 

Il a effectué ses études à l’Université d’Ottawa où il a obtenu son baccalauréat en sciences appliquées, génie électrique, en 1991, son baccalauréat en droit civil (LL.L.), en 1994, et son baccalauréat en Common Law (LL.B.) en 1995.

Il est nommé depuis 2012 par Best Lawyers parmi les avocats les plus réputés en propriété intellectuelle à Montréal.

Membre de l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et de l'Association du Barreau canadien (ABC), Louis-Pierre Gravelle a été admis au Barreau du Québec en 1995. Il est également membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec.

Il est ancien président de la section de la propriété intellectuelle de l'Association du Barreau canadien (ABC), coprésident du comité de liaison mixte – brevets entre le Bureau des brevets et la profession. Il est également membre du comité Q222 Normes et brevets de l'Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI) en plus d'être Conseiller pour FICPI Canada.

Louis-Pierre Gravelle fait partie du comité du développement des affaires, du comité informatique et du comité bureautique du cabinet.

Formation
- Membre du Barreau du Québec (1995)
- Baccalauréat en droit - Common Law (LL.B.), Université d’Ottawa (1995)
- Baccalauréat en droit civil (LL.L.), Université d’Ottawa (1994)
- Membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec
- Baccalauréat en sciences appliquées – génie électrique (B. Sc. A.), Université d’Ottawa (1991)
Associations
- Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
- Association du Barreau canadien (ABC)
- American Intellectual Property Law Association (AIPLA)
- Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)
Publications
voir publications -
Jours de dépôt du budget au Canada : Beaucoup de bruit pour … Hé bien, lisez davantage sur la question! (2017)
Budget Days in Canada: Much ado about, well, stay tuned... (2017)
Ownership in the Age of Printable Goods: The Collision Between 3D Printing and Intellectual Property (2016)
La propriété à l'ère des biens imprimables : impression 3D et propriété intellectuelle sont-elles compatibles? (2016)
A Bright but Perilous Future for the Tech-Wearing Human (2016)
La propriété intellectuelle à la rescousse des applications mobiles (2016)
Tax Breaks for Innovative Companies! (2016)
Baisse d'impôts pour les sociétés innovantes! (2016)
L'avenir prometteur mais périlleux de l'humain vêtu de technologie (2016)
A bright but perilous future for the tech-wearing human (2016)
Patentability Inegibility in Canada (2015)
3D Printing: Intellectual Property Right Holders Beware! (2013)
Impression 3D: titulaires de droits de propriété intellectuelle, soyez sur vos gardes! (2013)
Critère de nouveauté (2012)
Protection des jeux vidéo: la propriété intellectuelle en mode multijoueur (2012)
La brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur, en compagnie de Me Louis-Pierre Gravelle, agent de brevets, QUÉBEC INTERNATIONAL, Québec, 35 p. (2012)
Simple clic? Pas si simple que ça – Amazon.com renvoyée devant le Bureau des brevets (2011)
One-click? Not so Fast – Amazon.com Goes Back to the Patent Office (2011)
Good faith in Canada Patent practice : Lundbeck V Ratiopharm raises the bar (2010)
Développements récents en matière de Brevets - Les conséquences de SANOFI (2009)
The preparation of a patent specification (2009)
Brevets et secrets de commerce - Introduction Générale (2005)
L'Internet et les brevets (2004)
Développements récents en matière de brevets (2004)
Gestion et maintien de la propriété intellectuelle (2004)
Développements récents en matière de brevets (2004)
Le critère d'utilité et la règle de la prédiction valable (2003)
La petite entité peut rester petite; la grande demeurera toujours grande (2003)
Incidences des développements récents en droit des brevets sur les vérifications diligentes (2002)
Incidences de la redélivrance d'un brevet sur une instance judiciaire et interprétation du mot «identique» (2002)
International Mergers & Acquisitions: the Canadian Perspective (2001)
La souris est brevetable (2001)
De la vie aux ordinateurs – développements récents en matière de brevetabilité des organismes vivants, des méthodes de traitement et des technologies informatiques (2000)
L’interprétation des revendications et l’évaluation de la contrefaçon : respecter les limites de l’élasticité (2000)
Federal Court of Appeals Rules Oncomouse Patentable (2000)
Canadian Criminal Provisions Dealing with Telecommunications (1998)
TRIPs and its Impact on Canadian Intellectual Property Legislation (1996)
voir presentations -

Louis-Pierre Gravelle